Contrôler les risques du milieu de travail
Une fois les risques identifiés, analysés et corrigés, l’employeur doit s’assurer que les risques demeurent éliminés ou maîtrisés. Il doit le faire en collaboration avec les travailleuses et travailleurs.
Avec le temps, certaines mesures de prévention mises en place pour corriger les risques peuvent devenir moins efficaces. Par exemple, cela peut être le cas à la suite de modifications d’un procédé de fabrication ou de méthodes de travail, ou de l’ajout de nouveaux matériaux. Pour éviter que le risque réapparaisse, des mesures de contrôle doivent être prévues.
Comment procéder pour contrôler les risques en milieu de travail?
Pour chaque risque identifié, une ou plusieurs mesures de contrôle doivent être mises en place. Les échéanciers, les fréquences et les personnes responsables d’appliquer ces mesures doivent être déterminés et inclus dans le programme de prévention ou dans le plan d’action de l’établissement ou du chantier de construction.
L’employeur ou le maître d’œuvre peut se poser les questions suivantes :
- Comment s’assurer que les risques identifiés demeurent éliminés ou maîtrisés?
- Comment éviter d’introduire de nouveaux risques lors de la mise en place des mesures de prévention?
Mesures de contrôle des risques
L’employeur ou le maître d’œuvre peut utiliser une combinaison de ces 4 types de mesures de contrôle :
Mesures de surveillance : la supervision, l’inspection, la prise de mesures à partir d’instruments, les échantillonnages ou les examens de santé des travailleuses et travailleurs.
Mesures d’évaluation : mesure, analyse et interprétation des données permettant de connaître le niveau d’efficacité des mesures de prévention.
Mesures d’entretien : actions permettant d’assurer le fonctionnement optimal pour lequel une machine, une installation ou un équipement a été conçu pour rendre un service déterminé.
L’entretien préventif vise à éviter les problèmes en prévenant, par exemple, les pannes et les situations dangereuses avant qu'elles ne surviennent. Il est planifié et réalisé à des périodes précises ou selon des critères spécifiques.
Mesures de suivi : actions visant à assurer le suivi des mesures de prévention déjà mises en place.
Ces mesures incluent, entre autres, des :
- inspections régulières
- audits
- formations continues
- directives, procédures ou instructions d’achat, d’ingénierie et de sous-traitance
Conservation des preuves de l’application des mesures
Lors des étapes de correction et de contrôle des risques, il est recommandé de conserver des preuves ou de la documentation démontrant la réalisation des mesures planifiées. Par exemple, des photos prises avant et après la mise en place des mesures de prévention, pour se rappeler les modifications apportées et les raisons pour lesquelles elles ont été faites.
Les milieux de travail peuvent aussi conserver les listes d’inspection complétées, les preuves des entretiens préventifs effectués ou la liste de présence des participants à une formation pour démontrer l’application des mesures de contrôle.