Aller au contenu principal

Exposition au bruit

De nouvelles mesures pour prévenir l’exposition au bruit dans les milieux de travail sont en vigueur depuis le 16 juin 2023.

Pour plus d’information, consultez le règlement diffusé dans la Gazette officielle du Québec.

Des guides visant à soutenir les milieux de travail dans la prise en charge de ce risque sont en cours de production.

Les travailleuses et travailleurs peuvent être exposés au bruit dans leur lieu de travail. Le bruit est défini comme un son indésirable, agressant ou incommodant. Chaque personne tolère le bruit de façon très différente. L’exposition au bruit excessif peut nuire à la santé et à la sécurité des travailleurs.

L’employeur a l’obligation de mettre en place des mesures pour prévenir les maladies professionnelles et les accidents du travail dus à l’exposition au bruit.

Mesures de prévention

Le risque lié à l’exposition au bruit doit être pris en charge, notamment en mettant en place des mesures visant à l’identifier, à le corriger et à le contrôler. Pour une prise en charge efficace, l’employeur doit favoriser la participation des travailleuses et travailleurs dans la démarche.

Identifier

Certaines situations de travail sont plus faciles à identifier lorsque le risque de surexposition des travailleurs au bruit est :

  • absent (par exemple, dans un bureau)
  • certain (par exemple, lors de l’utilisation d’un marteau piqueur)

Méthodes d’évaluation simplifiées ou détaillées

D’autres situations de travail nécessiteront une évaluation. Une approche progressive est recommandée pour identifier la présence de bruit dont le niveau est élevé en milieu de travail. Selon les besoins, cette approche permettra d’utiliser des méthodes d’évaluation simplifiées (moins précises) aux plus détaillées (plus complexes et plus précises).

Évaluation simplifiée

Différentes méthodes d’évaluation simplifiées existent, comme le test de communication dans le bruit (test de la voix) et la grille de repérage. Lorsque l’évaluation simplifiée est inefficace pour identifier clairement le dépassement des valeurs limites d’exposition, l’évaluation détaillée pourrait être souhaitée avant de mettre en œuvre les moyens de correction pour réduire l’exposition au bruit.

Évaluation détaillée

L’évaluation détaillée implique l’utilisation d’une méthode d’identification conforme à une norme de mesurage prévue dans la réglementation. Cette méthode est aussi requise après la mise en œuvre des moyens de correction, dans un objectif de conformité réglementaire. Elle nécessite de faire appel à des professionnelles et professionnels qualifiés et spécialisés en mesurage, comme :

  • un professionnel ou un technicien ayant une formation en hygiène du travail ou une formation spécialisée en acoustique, par exemple :
    • un hygiéniste du travail ou un technicien en hygiène du travail
    • un acousticien 
    • un ingénieur
    • un scientifique ayant une formation en hygiène du travail ou une formation en acoustique
  • une autre personne qui maîtrise les règles de l’art relatives au mesurage du bruit, par exemple, une personne désignée par l’employeur qui a acquis la maîtrise des normes de mesurages du bruit prévues par la réglementation, pour assister un des professionnels ou des techniciens mentionnés précédemment 

Vous trouverez ces personnes en communiquant notamment avec :

Remarque

Les travailleurs sont surexposés lorsqu’ils sont exposés à des niveaux de bruit supérieurs aux valeurs limites d’exposition prévues dans le Règlement sur la santé et la sécurité du travail ou dans le Code de sécurité pour les travaux de construction.

Corriger

Éliminer ou réduire à la source

Plusieurs moyens peuvent être utilisés pour éliminer ou réduire le bruit à la source, par exemple :

  • planifier la conception ou la modification d’un aménagement ou d’un établissement pour réduire le niveau sonore
  • planifier les travaux ainsi que la mise en place ou la modification d’un processus ou d’un procédé pour qu’il soit moins bruyant
  • faire l’achat de machines, d’équipements, d’outils, d’engins ou de véhicules moins bruyants
  • apporter des correctifs sur les machines et autres équipements bruyants
  • effectuer l’entretien des machines, des équipements, des outils, des engins ou des véhicules

La hiérarchisation des mesures de prévention se trouvant dans le Guide sur les moyens pour réduire l’exposition des travailleurs aide à effectuer des choix dans les moyens raisonnables à mettre en place. Par exemple, ceux-ci :

  • permettent de réduire l’exposition des travailleurs
  • préservent le maintien des autres éléments de SST
  • assurent le respect des autres obligations légales et réglementaires
  • s’appliquent à la situation de travail

Lorsque l’élimination ou la réduction à la source est insuffisante ou impossible, d’autres moyens de réduction du bruit doivent être mis en œuvre comme :

  • limiter la propagation du bruit (par exemple, en encoffrant ou en insonorisant)
  • agir sur l’exposition du travailleur au bruit (par exemple, à l’aide d’une cabine, de l’éloignement ou de l’isolement du poste de travail)

Réduire la durée d’exposition ou utiliser des protecteurs auditifs

La réduction de la durée d’exposition au bruit des travailleuses et travailleurs ou le recours aux protecteurs auditifs sont des moyens qui doivent être utilisés seulement dans les situations suivantes :

  • pendant l’attente de la mise en œuvre des moyens pour éliminer ou réduire le bruit et durant la mise en œuvre de ceux-ci
  • pendant la période nécessaire à la réparation ou à l’entretien d’une machine ou d’un équipement
  • lorsque ni les moyens d’élimination ou de réduction à la source, ni les autres moyens de réduction ne peuvent être mis en œuvre
  • lorsque les moyens d’élimination ou de réduction à la source et les autres moyens de réduction ne permettent pas de réduire suffisamment le niveau d’exposition des travailleurs au bruit

Contrôler

Différents moyens existent pour contrôler l’exposition au bruit des travailleuses et travailleurs, comme :

  • s’assurer que les correctifs apportés restent en place et demeurent efficaces
  • réévaluer régulièrement la possibilité de mettre en œuvre des correctifs
  • identifier les nouvelles situations de travail à risque de surexposer au bruit les travailleuses et travailleurs
  • instaurer une politique d’achat privilégiant des équipements produisant moins de bruit
  • planifier l’entretien préventif des machines, des équipements, des outils, des engins ou des véhicules
Effets du bruit

Le bruit peut avoir des effets indésirables sur la santé et la sécurité des travailleuses et travailleurs.

Effets sur la santé

L’exposition au bruit, de façon unique ou répétitive, peut avoir des effets temporaires ou permanents selon la durée et l’intensité de l’exposition. Elle peut causer des acouphènes et de la fatigue auditive. Cette fatigue peut réduire temporairement les capacités auditives, comme avoir besoin que le volume de la radio soit plus fort le soir que le matin.

L’exposition au bruit excessif peut être la cause de maladies professionnelles, comme la surdité.

L’exposition au bruit peut avoir d’autres effets sur la santé. Les maladies cardiovasculaires comme l’angine, l’hypertension artérielle et l’infarctus sont parmi les mieux documentées.

Effets sur la sécurité

L’exposition au bruit peut réduire la concentration ou la perception lors de consignes données verbalement et de signaux d’alerte, comme les alarmes sonores et la circulation de véhicules. Ces effets peuvent accroître les risques d’accident du travail.

Lois et règlements