Cette publication présente un portrait statistique de la violence (physique et psychique), du stress (aigu et chronique) et du harcèlement en milieu de travail pour les années 2015 à 2018.

Dans ce document, l'employeur trouvera des explications au sujet de la tarification au taux personnalisé, un des trois modes de tarification utilisés par la CNESST.​​​​​​​​​​​​​​​​

​La CNESST dispose d'une planification des travaux réglementaires précisant les besoins et les objectifs concernant les modifications requises aux normes et règlements qui sont sous sa responsabilité. Adoptée par le conseil d'administration, cette planification tient compte de la planification stratégique et des priorités d'évolution en matière de santé et sécurité du travail. Elle assure une vision commune des travaux en cours. Annuellement, elle sera mise à jour pour tenir compte de l'évolution des travaux réglementaires.​​​

Ce document vise à faciliter la compréhension et l’application du Règlement sur le barème des dommages corporels. Ce Règlement fournit les règles de base pour l’évaluation médicale des travailleurs qui conservent une atteinte permanente à leur intégrité physique ou psychique à la suite d’une lésion professionnelle. Le Règlement annoté est notamment utilisé par les médecins pour remplir le «Rapport d’évaluation médicale».​

Dans cette brochure figure le montant de l’indemnité de remplacement du revenu à laquelle le travailleur victime d’un accident ou d’une maladie du travail a droit à compter de sa quinzième journée d’absence du travail, compte tenu de son revenu et du nombre de personnes à sa charge.​​​

Les employeurs paient leur prime d’assurance pour l’aspect de la santé et à la sécurité du travail en effectuant des versements périodiques à Revenu Québec en même temps que leurs retenues à la source et cotisations de l’employeur et en utilisant le même bordereau. Ce guide détaillé explique les modalités relatives au calcul et au paiement des versements périodiques. ​​​​​

Ce guide fournit à l’employeur tous les renseignements nécessaires pour remplir sa Déclaration des salaires et les formulaires qui l’accompagnent.​​​​​

Veuillez noter que nous avons apporté une modification au point 4 de la page 31 pour tenir compte de la démarche plus détaillée que la CNESST utilise, depuis le 1er janvier 2020, pour déterminer le statut d’une personne physique.
Cette modification n’a pas encore été apportée à la version papier du guide. La version déposée sur notre site Web est la plus à jour.

​Ce guide a pour but de faciliter l'utilisation et la compréhension des renseignements contenus dans la fiche de données de sécurité d'un produit dangereux conformément aux exigences du système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) 2015. Pour plus d’information sur le contenu de la publication ou sur le SIMDUT, écrivez à reptox@cnesst.gouv.qc.ca​​​​​​​​.

Cet avis présente les causes d'accidents associées aux silos tours à ensilage ainsi que les moyens de prévention à prendre pour éviter de tels accidents.

Cette publication présente les statistiques de 2015 à 2018 concernant les lésions attribuables aux troubles musculosquelettiques (TMS) en milieu de travail sous les aspects administratif, médical et socio-économique.​​