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Journées santé et sécurité du travail - Rive-Nord

Journées santé et sécurité du travail – Rive Nord

En action pour la prévention!

Avez-vous à cœur la santé et la sécurité du travail? Souhaitez-vous en apprendre plus sur la prévention des risques dans votre milieu de travail?

Participez aux Journées santé et sécurité du travail les 10 et 11 juin prochain!

Dans une ambiance stimulante et dynamique, vous aurez la possibilité d’échanger et d’assister à 12 présentations gratuites. Celles-ci vous permettront :

  • d’améliorer vos connaissances en prévention
  • d’en apprendre davantage sur les meilleures pratiques en santé et sécurité du travail
  • de rencontrer les inspecteurs et inspectrices ainsi que les conseillers et conseillères en prévention et en santé psychologique de la CNESST
  • d’agir concrètement en prévention au sein de votre milieu de travail

Organisé par la Direction de la prévention-inspection Rive-Nord de la CNESST, l’événement aura lieu au Château Royal de Laval de 8 h 30 à 16 h 30. Que vous soyez employeur, travailleuse ou travailleur, ne manquez pas ce rendez-vous!

L'événement est maintenant terminé. Merci de votre participation!

Programmation

Aude Caparos

inspectrice, CNESST

Maxime Robert

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

L’obligation de former un comité de chantier est un mécanisme de participation prévu par la réglementation depuis plusieurs années. Ce mécanisme est la clé de voûte pour faire vivre les autres mécanismes de prévention au chantier.

Dans cette présentation, les présentateurs vont démystifier ce mécanisme de participation tout en abordant les nouvelles dispositions législatives et réglementaires pour le comité de chantier qui ont été introduites en 2023 avec la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST). La présentation s’adresse tant aux maîtres d’œuvre qu’aux employeurs et aux travailleuses et travailleurs qui doivent tous collaborer, au sein du comité, pour améliorer la prise en charge sur les chantiers.

Principaux thèmes abordés :

  • Nouveautés introduites par la LMRSST
  • Mise en place d’un comité de chantier
  • Composition, rôle, fonctionnement et formation
  • Outils disponibles pour le milieu
Tania Côté

inspectrice, CNESST

Éric Dupont

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

La prise en charge de la santé et sécurité au travail (SST) est une responsabilité partagée. Les travailleuses et les travailleurs doivent y participer. Actuellement, la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST) prévoit divers mécanismes pour favoriser la collaboration entre l’employeur et les travailleurs. Dès octobre 2025, ces derniers seront bonifiés et les fonctions évolueront dans le but d'atteindre un niveau supérieur de participation des travailleurs. Explorons ensemble le rôle et l’utilité de chacun pour contribuer à rendre nos milieux de travail plus sécuritaires!

Principaux thèmes abordés

  • Comité santé et sécurité (CSS)
  • Agent de liaison (ALSS)
  • Représentant santé et sécurité (RSS)
  • Outils disponibles
Pedro Barcena

inspecteur, CNESST

Annie Lépine

inspectrice, CNESST

Description de la présentation

L’amiante et la silice cristalline quartz sont les principaux responsables des maladies pulmonaires chez les travailleuses et travailleurs québécois, causant de nombreux décès chaque année.

Au cours de cette présentation, vous en apprendrez plus sur l’origine de leur présence dans les milieux de travail, les conséquences sur votre santé, les méthodes de travail appropriées ainsi que les moyens de protection efficaces.

Après tout, il s’agit de tolérance zéro!

Principaux thèmes abordés

  • Description des contaminants et origine de leur présence dans nos milieux de travail
  • Effets de ces contaminants sur le corps humain et statistiques
  • Identification des métiers exposés aux contaminants
  • Dispositions réglementaires
  • Planification des travaux sur des matériaux susceptibles de contenir ces contaminants
  • Mesures de prévention
Simon Paradis-Bleau

inspecteur, CNESST

Kristelle Bissonnette

conseillère en prévention, CNESST

Description de la présentation

La Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST) prévoit l’approche par multiétablissements. Cette approche permet à un employeur, sous certaines conditions, de regrouper des établissements dont les activités sont de même nature et respectent certains critères pour l’application des mécanismes de prévention et de participation.

Cette présentation a notamment pour objectif de démystifier l’utilisation du guide multiétablissements élaboré par la CNESST afin que l’approche soit utilisée à sa juste valeur.

Principaux thèmes abordés

  • Bref historique des lois régissant le régime de santé et de sécurité du travail au Québec
  • Objectifs de la LMRSST
  • Définition et conditions du multiétablissements
  • Responsabilités des parties
  • Cas de figure de plusieurs secteurs d’activités
  • Outils et ressources
Maxime Robert

inspecteur, CNESST

Philippe Beauvais

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

Dans presque tous les milieux de travail, les travailleuses et les travailleurs sont exposés à des chutes de hauteur. Ces accidents évitables sont encore trop fréquents. On en compte plusieurs milliers chaque année, dont certains mortels. Les travailleurs du milieu de la construction sont particulièrement à risque. Quelles sont les mesures de prévention à prendre? Lors de cette présentation, les inspecteurs présenteront des moyens de prévention prévus à la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) et aux règlements qui en découlent.

Principaux thèmes abordés

  • Les effets d’un accident à la suite d’une chute de hauteur
  • Identifier les risques de chute de hauteur
  • Hiérarchie des moyens de prévention
  • Tolérance zéro
Tania Côté

inspectrice, CNESST

Éric Dupont

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

La Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST) a étendu l’application des mécanismes de prévention à tous les établissements du Québec. Ce régime vise à préparer les milieux de travail à la mise en place des mécanismes qui entreront en vigueur le 1er octobre 2025.

Tous les établissements du Québec auront à ce moment l’obligation d’élaborer et de mettre en application soit un programme de prévention, soit un plan d’action. Cette présentation vous permettra de différencier ces deux mécanismes et d’en apprendre davantage sur les changements qu’impliquent ces modifications. Elle vous renseignera aussi sur les meilleures façons d’améliorer la prise en charge de la santé et de la sécurité dans votre milieu de travail en utilisant efficacement votre programme de prévention ou votre plan d’action.

Principaux thèmes abordés

  • Programme de prévention ou au plan d’action – calcul du nombre de travailleurs : comment déterminer si on y est assujetti
  • Contenu du programme de prévention ou du plan d’action
  • Application concrète dans les opérations quotidiennes ainsi que leurs bénéfices
  • Outils disponibles
Estelle Martel-Côté

conseillère en prévention, CNESST

Brigitte Jolin

conseillère en prévention, CNESST

Description de la présentation

L’arrivée de nouveau personnel est un événement important en matière de gestion de la santé et de la sécurité du travail (SST). Accueillerez-vous une ou un stagiaire, une ou un jeune de 16 ans et moins, une travailleuse ou un travailleur étranger temporaire ou immigrant, ou encore une travailleuse ou un travailleur expérimenté? Lors de cette présentation, les conseillères en prévention vous permettront de vous familiariser avec les orientations, les aspects législatifs et les outils nécessaires à la réussite de l’intégration de nouveaux membres du personnel.

Principaux thèmes abordés

  • Démarche d’intégration de nouveaux travailleurs
  • Outils et ressources
Caroline Gagnon

inspectrice, CNESST

Giancarlo Specogna

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

Les interactions entre les véhicules automoteurs et les travailleuses et travailleurs représentent un danger important dans les milieux de travail. Les conducteurs des camions-bennes, des chariots élévateurs et des camions de livraison de matériaux, par exemple, effectuent régulièrement des manœuvres qui peuvent compromettre la sécurité des travailleurs.

De nombreux accidents graves reliés aux manœuvres de recul sont survenus ces dernières années. La scène est sensiblement toujours la même : des travailleurs se trouvent dans les angles morts des véhicules. S’assurer que personne ne soit frappé, c’est l’affaire de tous!

Principaux thèmes abordés

  • Statistiques
  • Exemples d’accidents et enquêtes CNESST
  • Réglementation
  • Formations
  • Guides et outils disponibles
Sabine Assuied

conseillère en santé psychologique au travail, CNESST

Francesse-Thamar Dorvil

conseillère en santé psychologique au travail, CNESST

Description de la présentation

Au travail, les risques psychosociaux (RPS) sont souvent les derniers risques auxquels on pense. Cette présentation a comme objectif de vous informer du changement législatif lié aux risques psychosociaux en milieu de travail. Qu’est-ce qu’un RPS? Pourquoi s’en préoccuper? Comment répondre à ses obligations légales? Quels sont les outils à utiliser? Quel est le rôle du conseiller en santé psychologique au travail de la CNESST?

Employeur, travailleuses et travailleurs, agissons pour prévenir les risques liés à la santé psychologique. Souhaitez-vous avoir des balises claires? Venez assister à cette présentation.

Principaux thèmes abordés

  • Changements au niveau législatif et obligations légales
  • Présentation des risques psychosociaux
  • Prise en charge et outils concrets
  • Offre de services des conseillers en santé psychologique au travail de la CNESST
Martin Rondeau

inspecteur, CNESST

Claude Langlois, ing.

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

La section traitant de la sécurité des machines du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) a fait l’objet de mises à jour majeures en 2023. Cette présentation vise à en exposer les points saillants et à les vulgariser afin d’en faciliter la mise en contexte pour les milieux de travail.

Principaux thèmes abordés

  • Points saillants des mises à jour de la section sur la sécurité des machines du RSST
  • Exemples concrets en lien avec la réglementation
Simon Paradis-Bleau

inspecteur, CNESST

Simon Grenier

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

Que vous travailliez dans le milieu du commerce de détail ou dans une usine de fabrication de matériaux divers, vous êtes en contact avec des produits dangereux, comme des produits nettoyants, des solvants ou des peintures. Il va sans dire que ceux-ci requièrent une manipulation sécuritaire.

La présentation couvrira les principaux aspects de la gestion des produits dangereux en milieu de travail. Le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) sera exploré, plus précisément la classification des produits, les formations nécessaires, les fiches de données de sécurité et les étiquettes sur les produits en milieu de travail. La méthodologie sera également abordée, incluant le transvidage, les procédures en cas de déversement et les inspections.

Principaux thèmes abordés

  • Entreposage des produits dangereux
  • SIMDUT
  • Méthodes de travail
Pierre Vézina

inspecteur, CNESST

Amadou Ba

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

Lors de la présentation, les inspecteurs expliqueront les différentes étapes parcourues par un inspecteur de la CNESST appelé à intervenir dans un milieu de travail. Que ce soit lors d’une visite de suivi, à la suite d’un accident ou dans le cadre d’un processus d’enquête, l’inspecteur est amené à poser différentes actions pour favoriser la prise en charge de la santé et de la sécurité par les milieux de travail. Assister à cette présentation vous permettra de mieux comprendre comment collaborer efficacement avec un inspecteur!

Principaux thèmes abordés

  • Rôle et pouvoirs de l’inspecteur
  • Déroulement d’une visite
  • Différents cadres d’intervention :
    • Intervention régulière
    • Enquête
Estelle Martel-Côté

conseillère en prévention, CNESST

Brigitte Jolin

conseillère en prévention, CNESST

Description de la présentation

L’arrivée de nouveau personnel est un événement important en matière de gestion de la santé et de la sécurité du travail (SST). Accueillerez-vous une ou un stagiaire, une ou un jeune de 16 ans et moins, une travailleuse ou un travailleur étranger temporaire ou immigrant, ou encore une travailleuse ou un travailleur expérimenté? Lors de cette présentation, les conseillères en prévention vous permettront de vous familiariser avec les orientations, les aspects législatifs et les outils nécessaires à la réussite de l’intégration de nouveaux membres du personnel.

Principaux thèmes abordés

  • Démarche d’intégration de nouveaux travailleurs
  • Outils et ressources
Caroline Gagnon

inspectrice, CNESST

Giancarlo Specogna

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

Les interactions entre les véhicules automoteurs et les travailleuses et travailleurs représentent un danger important dans les milieux de travail. Les conducteurs des camions-bennes, des chariots élévateurs et des camions de livraison de matériaux, par exemple, effectuent régulièrement des manœuvres qui peuvent compromettre la sécurité des travailleurs.

De nombreux accidents graves reliés aux manœuvres de recul sont survenus ces dernières années. La scène est sensiblement toujours la même : des travailleurs se trouvent dans les angles morts des véhicules. S’assurer que personne ne soit frappé, c’est l’affaire de tous!

Principaux thèmes abordés

  • Statistiques
  • Exemples d’accidents et enquêtes CNESST
  • Réglementation
  • Formations
  • Guides et outils disponibles
Sabine Assuied

conseillère en santé psychologique au travail, CNESST

Francesse-Thamar Dorvil

conseillère en santé psychologique au travail, CNESST

Description de la présentation

Au travail, les risques psychosociaux (RPS) sont souvent les derniers risques auxquels on pense. Cette présentation a comme objectif de vous informer du changement législatif lié aux risques psychosociaux en milieu de travail. Qu’est-ce qu’un RPS? Pourquoi s’en préoccuper? Comment répondre à ses obligations légales? Quels sont les outils à utiliser? Quel est le rôle du conseiller en santé psychologique au travail de la CNESST?

Employeur, travailleuses et travailleurs, agissons pour prévenir les risques liés à la santé psychologique. Souhaitez-vous avoir des balises claires? Venez assister à cette présentation.

Principaux thèmes abordés

  • Changements au niveau législatif et obligations légales
  • Présentation des risques psychosociaux
  • Prise en charge et outils concrets
  • Offre de services des conseillers en santé psychologique au travail de la CNESST
Martin Rondeau

inspecteur, CNESST

Claude Langlois, ing.

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

La section traitant de la sécurité des machines du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) a fait l’objet de mises à jour majeures en 2023. Cette présentation vise à en exposer les points saillants et à les vulgariser afin d’en faciliter la mise en contexte pour les milieux de travail.

Principaux thèmes abordés

  • Points saillants des mises à jour de la section sur la sécurité des machines du RSST
  • Exemples concrets en lien avec la réglementation
Simon Paradis-Bleau

inspecteur, CNESST

Simon Grenier

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

Que vous travailliez dans le milieu du commerce de détail ou dans une usine de fabrication de matériaux divers, vous êtes en contact avec des produits dangereux, comme des produits nettoyants, des solvants ou des peintures. Il va sans dire que ceux-ci requièrent une manipulation sécuritaire.

La présentation couvrira les principaux aspects de la gestion des produits dangereux en milieu de travail. Le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) sera exploré, plus précisément la classification des produits, les formations nécessaires, les fiches de données de sécurité et les étiquettes sur les produits en milieu de travail. La méthodologie sera également abordée, incluant le transvidage, les procédures en cas de déversement et les inspections.

Principaux thèmes abordés

  • Entreposage des produits dangereux
  • SIMDUT
  • Méthodes de travail
Pierre Vézina

inspecteur, CNESST

Amadou Ba

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

Lors de la présentation, les inspecteurs expliqueront les différentes étapes parcourues par un inspecteur de la CNESST appelé à intervenir dans un milieu de travail. Que ce soit lors d’une visite de suivi, à la suite d’un accident ou dans le cadre d’un processus d’enquête, l’inspecteur est amené à poser différentes actions pour favoriser la prise en charge de la santé et de la sécurité par les milieux de travail. Assister à cette présentation vous permettra de mieux comprendre comment collaborer efficacement avec un inspecteur!

Principaux thèmes abordés

  • Rôle et pouvoirs de l’inspecteur
  • Déroulement d’une visite
  • Différents cadres d’intervention :
    • Intervention régulière
    • Enquête
Aude Caparos

inspectrice, CNESST

Maxime Robert

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

L’obligation de former un comité de chantier est un mécanisme de participation prévu par la réglementation depuis plusieurs années. Ce mécanisme est la clé de voûte pour faire vivre les autres mécanismes de prévention au chantier. Dans cette présentation, les présentateurs vont démystifier ce mécanisme de participation tout en abordant les nouvelles dispositions législatives et réglementaires pour le comité de chantier qui ont été introduites en 2023 avec la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST). La présentation s’adresse tant aux maîtres d’œuvre qu’aux employeurs et aux travailleuses et travailleurs qui doivent tous collaborer, au sein du comité, pour améliorer la prise en charge sur les chantiers.

Principaux thèmes abordés

  • Nouveautés introduites par la LMRSST
  • Mise en place d’un comité de chantier
  • Composition, rôle, fonctionnement et formation
  • Outils disponibles pour le milieu
Tania Côté

inspectrice, CNESST

Éric Dupont

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

La prise en charge de la santé et sécurité au travail (SST) est une responsabilité partagée. Les travailleuses et les travailleurs doivent y participer. Actuellement, la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST) prévoit divers mécanismes pour favoriser la collaboration entre l’employeur et les travailleurs. Dès octobre 2025, ces derniers seront bonifiés et les fonctions évolueront dans le but d'atteindre un niveau supérieur de participation des travailleurs. Explorons ensemble le rôle et l’utilité de chacun pour contribuer à rendre nos milieux de travail plus sécuritaires!

Principaux thèmes abordés

  • Comité santé et sécurité (CSS)
  • Agent de liaison (ALSS)
  • Représentant santé et sécurité (RSS)
  • Outils disponibles
Pedro Barcena

inspecteur, CNESST

Annie Lépine

inspectrice, CNESST

Description de la présentation

L’amiante et la silice cristalline quartz sont les principaux responsables des maladies pulmonaires chez les travailleuses et travailleurs québécois, causant de nombreux décès chaque année.

Au cours de cette présentation, vous en apprendrez plus sur l’origine de leur présence dans les milieux de travail, les conséquences sur votre santé, les méthodes de travail appropriées ainsi que les moyens de protection efficaces. Après tout, il s’agit de tolérance zéro!

Principaux thèmes abordés

  • Description des contaminants et origine de leur présence dans nos milieux de travail
  • Effets de ces contaminants sur le corps humain et statistiques
  • Identification des métiers exposés aux contaminants
  • Dispositions réglementaires
  • Planification des travaux sur des matériaux susceptibles de contenir ces contaminants
  • Mesures de prévention
Simon Paradis-Bleau

inspecteur, CNESST

Kristelle Bissonnette

conseillère en prévention, CNESST

Description de la présentation

La Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST) prévoit l’approche par multiétablissements. Cette approche permet à un employeur, sous certaines conditions, de regrouper des établissements dont les activités sont de même nature et respectent certains critères pour l’application des mécanismes de prévention et de participation. Cette présentation a notamment pour objectif de démystifier l’utilisation du guide multiétablissements élaboré par la CNESST afin que l’approche soit utilisée à sa juste valeur.

Principaux thèmes abordés

  • Bref historique des lois régissant le régime de santé et de sécurité du travail au Québec
  • Objectifs de la LMRSST
  • Définition et conditions du multiétablissements
  • Responsabilités des parties
  • Cas de figure de plusieurs secteurs d’activités
  • Outils et ressources
Maxime Robert

inspecteur, CNESST

Philippe Beauvais

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

Dans presque tous les milieux de travail, les travailleuses et les travailleurs sont exposés à des chutes de hauteur. Ces accidents évitables sont encore trop fréquents. On en compte plusieurs milliers chaque année, dont certains mortels. Les travailleurs du milieu de la construction sont particulièrement à risque. Quelles sont les mesures de prévention à prendre? Lors de cette présentation, les inspecteurs présenteront des moyens de prévention prévus à la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) et aux règlements qui en découlent.

Principaux thèmes abordés

  • Les effets d’un accident à la suite d’une chute de hauteur
  • Identifier les risques de chute de hauteur
  • Hiérarchie des moyens de prévention
  • Tolérance zéro
Tania Côté

inspectrice, CNESST

Éric Dupont

inspecteur, CNESST

Description de la présentation

La Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST) a étendu l’application des mécanismes de prévention à tous les établissements du Québec. Ce régime vise à préparer les milieux de travail à la mise en place des mécanismes qui entreront en vigueur le 1er octobre 2025. Tous les établissements du Québec auront à ce moment l’obligation d’élaborer et de mettre en application soit un programme de prévention, soit un plan d’action.

Cette présentation vous permettra de différencier ces deux mécanismes et d’en apprendre davantage sur les changements qu’impliquent ces modifications. Elle vous renseignera aussi sur les meilleures façons d’améliorer la prise en charge de la santé et de la sécurité dans votre milieu de travail en utilisant efficacement votre programme de prévention ou votre plan d’action.

Principaux thèmes abordés

  • Programme de prévention ou au plan d’action – calcul du nombre de travailleurs : comment déterminer si on y est assujetti
  • Contenu du programme de prévention ou du plan d’action
  • Application concrète dans les opérations quotidiennes ainsi que leurs bénéfices
  • Outils disponibles

Documents

Mécanismes de participation efficaces pour optimiser la SST!
Prévenir les chutes de hauteur, c’est sauver des vies
Produits dangereux en milieu de travail… ATTENTION!
Le comité de chantier, un mécanisme de participation qui gagne à être dynamisé
Le programme de prévention et le plan d’action, des synonymes?
Les risques à la santé psychologique ne sont pas de la fiction
Sécurité au travail 2.0 : maîtriser les défis du multiétablissements avec la LMRSST
Sécurité des machines – Révision de la règlementation
Signalisation routière et manœuvre de recul : ça frappe!
L’ABC des notions SST à connaître pour l’intégration d’un nouveau travailleur
L’amiante et la silice, ces contaminants que l’on ne voit pas

Inscription

L'événement est maintenant terminé. Merci de votre participation!

Les places sont limitées.

Avez-vous des questions concernant l'événement, l'inscription ou la programmation? Écrivez-nous à [email protected]. Pour vous inscrire, indiquez vos nom et prénom.

L’inscription est gratuite et les conférences sont admissibles à la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre.

Renseignements complémentaires

Loi favorisant le développement des compétences

Saviez-vous qu’une inscription aux Journées santé et sécurité du travail constitue une activité de formation qui répond aux exigences de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre??

En effet, les Journées santé et sécurité du travail font partie des activités de formation pour lesquelles la Commission des partenaires du marché du travail délivre un certificat d’activité admissible en vertu de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre. Ainsi, chaque inscription aux conférences tenues dans le cadre de cet événement contribue à remplir les exigences gouvernementales quant au développement et à la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre des employeurs assujettis à cette loi.

Comment obtenir le certificat d’activité admissible pour cette activité?

Vous n’avez qu’à télécharger le certificat d’activité admissible disponible ci-dessous, et ce, pour une durée de 2 ans. Ce certificat est requis par Revenu Québec au moment de la déclaration des activités de formation.

Qu'est-ce que la « loi du 1 % »?

La Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre, aussi connue sous le nom de « loi du 1 % », a été adoptée en 2007 par l'Assemblée nationale du Québec. Cette loi est une initiative de la Commission des partenaires du marché du travail et vise l'amélioration de la qualification et des compétences de la main-d’œuvre par l'investissement dans la formation, par l'action concertée des partenaires patronaux, syndicaux et communautaires et des milieux de l'enseignement, par le développement des divers modes de formation et par la reconnaissance des compétences des travailleurs et travailleuses en emploi.

Qui est assujetti à la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre?

La Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre stipule que tout employeur ayant une masse salariale supérieure à 1 million de dollars est dans l'obligation d'investir, au cours d'une même année civile, l'équivalent d'au moins 1 % de cette masse salariale dans la réalisation d'activités de formation qui visent le développement des compétences de son personnel. L'employeur doit ensuite déclarer le montant investi à Revenu Québec. Un employeur assujetti à la Loi sur les compétences qui omet d'investir 1 % de sa masse salariale en activités de formation pour son personnel doit verser ce montant au Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre.

Source : Site Internet de la Commission des partenaires du marché du travail