Journées santé et sécurité du travail

En action pour la prévention!

Vous avez à cœur la santé et la sécurité du travail? Vous souhaitez en apprendre davantage sur les risques dans un monde du travail en constante évolution?

Les 7 et 8 juin prochains, de 8 h 45 à 16 h 30, participez aux Journées santé et sécurité du travail présentées par la Direction de la prévention-inspection Rive-Nord de la CNESST.

Pendant ces journées, vous pourrez assister à 12 conférences gratuites qui vous permettront :

• d’améliorer vos connaissances en prévention
• d’en apprendre davantage sur les nouvelles dispositions liées à la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail et les meilleures pratiques en santé et sécurité du travail
• de rencontrer notamment les inspecteurs et les conseillers en prévention de la CNESST

Les Journées sont présentées dans une ambiance stimulante et dynamique qui favorise les échanges. Elles vous aideront à agir concrètement en prévention dans votre quotidien.

L’événement aura lieu à Impéria Hôtel et Suites de Terrebonne. Que vous soyez employeur, travailleuse ou travailleur, ne manquez pas ce rendez-vous!

Programmation

Mercredi 7 juin 2023
Impéria Hôtel et Suites – Salle Royal-Cristal
 

Mercredi 7 juin 2023

9 h à 9 h 45

Salle Royal-Cristal

LMRSST : une vision d’ensemble COMPLET

• Lorraine Doré, conseillère en prévention, CNESST
• Suzelle Désilets, conseillère en prévention, CNESST

Description de la conférence

Attendue depuis plusieurs années, la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST) a été sanctionnée par l’Assemblée nationale le 6 octobre 2021. Elle apporte certains changements pour tous les milieux de travail, autant en matière de prévention qu’en matière d’indemnisation et de réadaptation en cas de lésions professionnelles. Cette conférence se veut un survol des principaux changements en vigueur et à venir ainsi que des impacts qu’ils pourraient engendrer dans les milieux de travail. La conférence s’adresse à tous les acteurs des milieux.

Principaux thèmes :

• Bref historique des lois régissant le régime SST au Québec
• Objectifs de la LMRSST
• Les grands changements
• Outils et ressources

Mercredi 7 juin 2023

10 h à 10 h 45

Salle Royal-Cristal

Première étape vers la prise en charge COMPLET

• Claude Langlois, inspecteur, CNESST
• Estelle Martel-Côté, conseillère en prévention, CNESST

Description de la conférence

Le syndrome de la page blanche est souvent ressenti quand vient le temps d’entreprendre la première étape de la prise en charge de la santé et de la sécurité du travail. Par où commencer? Quelle sera l’étendue de la prise en charge? Quel sera le rôle de chacun? Cette conférence a pour objectif de donner des orientations et des outils pour réussir cette première étape.

Principaux thèmes :

• Détermination des objectifs du processus de prise en charge
• Implication des acteurs du milieu
• Analyse de risque et bilan des mesures mises en place
• Outils concrets

Mercredi 7 juin 2023

11 h à 11 h 45

Salle Royal-Cristal

Passez à l’action!

• Geneviève Girard, inspectrice, CNESST
• Marie-Hélène Dulude, inspectrice, CNESST

Description de la conférence

Le secret pour prendre en main la santé et la sécurité dans son entreprise, c’est de passer à l’action. Deux inspectrices passionnées seront là pour vous motiver et pour répondre à la question : qu’est-ce qu’on fait maintenant? Elles partageront avec vous leur vision et leurs trucs pour passer des intentions à la concrétisation dans votre milieu de travail. Vous sortirez de cette conférence grandis et prêts à appliquer votre programme de prévention.

Principaux thèmes :

• Vision des inspectrices vis-à-vis la prise en charge
• Outils et ressources pour la création d’un programme de prévention

Mercredi 7 juin 2023

13 h30 à 14 h 15

Salle Royal-Cristal

Mécanisme de participation… Engagez-vous! COMPLET

• Marie-Audrey Morin, chef d’équipe en prévention-inspection, CNESST
• Lorraine Doré, conseillère en prévention, CNESST

Description de la conférence

La LMRSST prévoit une plus grande participation de la part des travailleurs. Pour les entreprises de 20 travailleurs et plus, le comité de santé et de sécurité est un endroit privilégié pour discuter de santé et de sécurité et pour démystifier les mécanismes de participation pour toutes entreprises et tous chantiers de construction. La collaboration entre les travailleurs et les employeurs est l’une des clés pour réussir à améliorer la santé et la sécurité dans les milieux de travail.

Principaux thèmes :

• Mécanisme de participation pour les établissements et les chantiers de moins de 20 travailleurs
  • Agent de liaison : nomination, fonctions, formation
• Mécanisme de participation pour les établissements et les chantiers de 20 travailleurs et plus
  • Représentant en santé et sécurité : nomination, fonctions, formation
  • Comité de santé et de sécurité : modalités et fonctions des membres et du comité, formation
  • Coordonnateur en santé et sécurité : nomination, fonctions, formation         
  • Multiétablissement : modalités

Mercredi 7 juin 2023

14 h30 à 15 h 15

Salle Royal-Cristal

La visite d’un inspecteur de la CNESST : à quoi s’attendre COMPLET

• Amadou Ba, inspecteur, CNESST
• Pierre Vézina, inspecteur, CNESST

Description de la conférence

Un inspecteur de la CNESST se présente dans votre entreprise, avec ou sans rendez-vous. Plusieurs questions vous viennent sûrement à l’esprit! Que vient-il faire dans mon entreprise? Pourquoi vient-il chez nous? Que dois-je faire? À quoi dois-je m’attendre? Puis-je refuser de lui donner accès? Quelles sont les conséquences de cette visite?  

Toutes ces questions sont bien légitimes et nous tenterons d’y répondre.

Principaux thèmes :

• Cadre d’intervention en prévention-inspection
• Rôle de l’inspecteur, aspect légal
• Déroulement d’une visite

Mercredi 7 juin 2023

15 h30 à 16 h 15

Salle Royal-Cristal

Prévenez le harcèlement et la violence en milieu de travail!

• Suzelle Désilets, conseillère en prévention, CNESST
• Michèle Paquette, chef d’équipe en prévention-inspection, CNESST

Description de la conférence

Le harcèlement et la violence font partie des risques prédominants identifiés par la CNESST. Votre milieu de travail doit inclure dans sa démarche de prévention des mesures pour éliminer ces risques. Cette conférence vous permettra de mieux les identifier et de mettre en place les mesures de prévention appropriées.

Principaux thèmes :

• Droits et obligations des travailleurs et des employeurs
• Normes du travail et Prévention-inspection : 2 rôles distincts
• Violence
• Harcèlement psychologique ou sexuel et droit de gestion
• Mise en place et application des mécanismes de prévention

Impéria Hôtel et Suites – Salle Victoire-Triomphe
 

Mercredi 7 juin 2023

9 h à 9 h 45

Salle Victoire-Triomphe

Démystifions l’ergonomie et rendons-la accessible!

• Estelle Martel-Côté, conseillère en prévention, CNESST
• Pascal Rizzo, conseiller expert en ergonomie, CNESST

Description de la conférence

Selon les dernières études, environ le tiers des accidents de travail et des coûts qui y sont associés sont reliés aux troubles musculosquelettiques (TMS). Une démarche d’intervention en ergonomie doit donc être mise de l’avant et être accessible à tout intervenant travaillant en santé et sécurité. Cette conférence outillera les intervenants pour mieux identifier et analyser les risques et pour implanter des mesures correctives dans leurs milieux de travail.

Principaux thèmes :

• Prévalence et impact des TMS dans le milieu de travail
• Démystifier certaines croyances en ergonomie
• Démarche d’intervention en ergonomie accessible aux intervenants en santé et sécurité
• Outils concrets

Mercredi 7 juin 2023

10 h à 10 h 45

Salle Victoire-Triomphe

Le travail à l’extérieur… ATTENTION!

• Stéphanie Beaulieu, conseillère en organisation du travail en prévention-inspection, CNESST
• Annie Lépine, inspectrice, CNESST

Description de la conférence

Les travailleuses et travailleurs qui effectuent leurs tâches à l’extérieur sont de plus en plus confrontés aux bouleversements météorologiques.

Parmi les phénomènes météorologiques observés, la chaleur et la foudre sont responsables de lésions professionnelles et parfois du décès d’un travailleur.

Cette présentation vous permettra d’en connaître davantage sur ces risques et sur les moyens de contrôle dont vous disposez.

Principaux thèmes :

• Statistiques
• Phénomènes météorologiques
• Cadre réglementaire
• Outils disponibles

Mercredi 7 juin 2023

11 h à 11 h 45

Salle Victoire-Triomphe

Équipements de levage (chariot élévateur, nacelle, plateforme)

• Pierre Vézina, inspecteur, CNESST
• Martin Rondeau, inspecteur, CNESST

Description de la conférence

Les milieux de travail trouvent parfois difficile de sélectionner l’appareil de levage qui conviendra le mieux aux besoins, à l’espace et au budget disponible. Le vrai défi commence une fois qu’un milieu de travail adopte un appareil de levage. Il faut s’assurer d’utiliser l’appareil de façon sécuritaire. Il est nécessaire que les opérateurs reçoivent une solide formation. Un bon entretien et une bonne inspection de l’appareil sont aussi essentiels. 

Principaux thèmes :

• Exemples et statistiques
• Risques liés aux équipements de levage
• Entretien et inspection
• Formation des opérateurs
• Règlements et normes applicables

Mercredi 7 juin 2023

13 h30 à 14 h 15

Salle Victoire-Triomphe

Contrôle des risques électriques

• Claude Langlois, inspecteur, CNESST
• François Hénault, inspecteur, CNESST

Description de la conférence

Chaque année, plusieurs accidents graves et mortels sont en lien avec l’énergie électrique. La conférence brosse un portrait des mesures de prévention disponibles et du cadre réglementaire pour éviter que de tels accidents surviennent. Les mesures de prévention couvrent les secteurs industriel, commercial et institutionnel, excluant les chantiers de construction. 

Principaux thèmes :

• Identification des risques directs avec l’électricité à l’intérieur (électrisation et électrocution)
• Identification des risques indirects avec l’électricité (machine alimentée à l’électricité)
• Mesures de contrôle des risques électriques, dont le cadenassage

Mercredi 7 juin 2023

14 h30 à 15 h 15

Salle Victoire-Triomphe

Faire attention ne suffit pas lors de travaux près des lignes électriques aériennes sous tension

• Mélanie Moisan, chef d’équipe en prévention-inspection par intérim, CNESST
• Sadreddine Bougrine, inspecteur, CNESST

Description de la conférence

Les accidents graves et mortels liés à un contact avec le courant électrique sont nombreux chaque année. Au cours de cette conférence, vous recevrez des conseils à mettre en pratique lors de travaux à proximité de lignes électriques aériennes sous tension pour éviter que les contacts directs ou indirects avec le courant électrique soient fatals.

Principaux thèmes :

• Planification de travaux à proximité de lignes électriques aériennes
• Identification des risques et des dangers liés au contact avec une ligne électrique sous tension
• Effets de l’électricité sur le corps humain
• Survol d’accidents graves
• Identification de métiers et d’équipements exposés
• Mesures de prévention et dispositions réglementaires

Mercredi 7 juin 2023

15 h 30 à 16 h 15

Salle Victoire-Triomphe

Tomber : petites causes, grosses conséquences

• Martin Rondeau, inspecteur, CNESST
• Maxime Robert, inspecteur, CNESST

Description de la conférence

Les chutes de hauteur causent souvent des accidents graves, parfois même mortels. Cependant, les chutes de même niveau sont plus fréquentes et le risque est présent dans tous les milieux de travail. Elles peuvent avoir de lourdes conséquences.

À l’aide de statistiques et d’exemples concrets dans les secteurs de la construction, de la restauration et de la santé, vous aurez un portrait des risques de chute présents dans les milieux de travail. Les conférenciers proposeront des solutions pour prévenir les chutes.

Principaux thèmes :

• Risques de chute présents dans les milieux de travail
• Statistiques sur les chutes
• Solutions afin de prévenir les chutes

 

Jeudi 8 juin 2023
Impéria Hôtel et Suites – Salle Royal-Cristal
 

Jeudi 8 juin 2023

9 h à 9 h 45

Salle Royal-Cristal

La visite d’un inspecteur de la CNESST : à quoi s’attendre

• Amadou Ba, inspecteur, CNESST
• Pierre Vézina, inspecteur, CNESST

Description de la conférence

Un inspecteur de la CNESST se présente dans votre entreprise, avec ou sans rendez-vous. Plusieurs questions vous viennent sûrement à l’esprit! Que vient-il faire dans mon entreprise? Pourquoi vient-il chez nous? Que dois-je faire? À quoi dois-je m’attendre? Puis-je refuser de lui donner accès? Quelles sont les conséquences de cette visite?

Toutes ces questions sont bien légitimes et nous tenterons d’y répondre.

Principaux thèmes :

• Cadre d’intervention en Prévention-Inspection
• Rôle de l’inspecteur, aspect légal
• Déroulement d’une visite

Jeudi 8 juin 2023

10 h à 10 h 45

Salle Royal-Cristal

Prévenez le harcèlement et la violence en milieu de travail!

• Suzelle Désilets, conseillère en prévention, CNESST
• Michèle Paquette, chef d’équipe en prévention-inspection, CNESST

Description de la conférence

Le harcèlement et la violence font partie des risques prédominants identifiés par la CNESST. Votre milieu de travail doit inclure dans sa démarche de prévention des mesures pour éliminer ces risques. Cette conférence vous permettra de mieux les identifier et de mettre en place les mesures de prévention appropriées.

Principaux thèmes :

• Droits et obligations des travailleurs et des employeurs
• Normes du travail et Prévention-inspection : 2 rôles distincts
• Violence
• Harcèlement psychologique ou sexuel et droit de gestion
• Mise en place et application des mécanismes de prévention

Jeudi 8 juin 2023

11 h à 11 h 45

Salle Royal-Cristal

LMRSST : une vision d’ensemble

• Lorraine Doré, conseillère en prévention jeunesse, CNESST
• Suzelle Désilets, conseillère en prévention, CNESST

Description de la conférence

Attendue depuis plusieurs années, la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST) a été sanctionnée par l’Assemblée nationale le 6 octobre 2021. Elle apporte certains changements pour tous les milieux de travail, autant en matière de prévention qu’en matière d’indemnisation et de réadaptation en cas de lésions professionnelles. Cette conférence se veut un survol des principaux changements en vigueur et à venir ainsi que des impacts qu’ils pourraient engendrer dans les milieux de travail. La conférence s’adresse à tous les acteurs des milieux.

Principaux thèmes :

• Bref historique des lois régissant le régime SST au Québec
• Objectifs de la LMRSST
• Les grands changements
• Outils et ressources

Jeudi 8 juin 2023

13 h 30 à 14 h 15

Salle Royal-Cristal

Première étape vers la prise en charge

• Claude Langlois, inspecteur, CNESST
• Estelle Martel-Côté, conseillère en prévention, CNESST

Description de la conférence

Le syndrome de la page blanche est souvent ressenti quand vient le temps d’entreprendre la première étape de la prise en charge de la santé et de la sécurité du travail. Par où commencer? Quelle sera l’étendue de la prise en charge? Quel sera le rôle de chacun? Cette conférence a pour objectif de donner des orientations et des outils pour réussir cette première étape.

Principaux thèmes :

• Définir les objectifs du processus de prise en charge
• Implication des acteurs du milieu
• Analyse de risque et bilan des mesures mises en place
• Outils concrets

Jeudi 8 juin 2023

14 h 30 à 15 h 15

Salle Royal-Cristal

Passez à l’action!

• Geneviève Girard, inspectrice, CNESST
• Marie-Hélène Dulude, inspectrice, CNESST

Description de la conférence

Le secret pour prendre en main la santé et la sécurité dans son entreprise, c’est de passer à l’action. Deux inspectrices passionnées seront là pour vous motiver et pour répondre à la question : qu’est-ce qu’on fait maintenant? Elles partageront avec vous leur vision et leurs trucs pour passer des intentions à la concrétisation dans votre milieu de travail. Vous sortirez de cette conférence grandis et prêts à appliquer votre programme de prévention.

Principaux thèmes :

• Vision des inspectrices vis-à-vis la prise en charge
• Outils et ressources pour la création d’un programme de prévention

Jeudi 8 juin 2023

15 h30 à 16 h 15

Salle Royal-Cristal

Mécanisme de participation… Engagez-vous!

• Marie-Audrey Morin, chef d’équipe en prévention-inspection, CNESST
• Lorraine Doré, conseillère en prévention, CNESST

Description de la conférence

La LMRSST prévoit une plus grande participation de la part des travailleurs. Pour les entreprises de 20 travailleurs et plus, le comité de santé et de sécurité est un endroit privilégié pour discuter de santé et de sécurité et pour démystifier les mécanismes de participation pour toutes entreprises et tous chantiers de construction. La collaboration entre les travailleurs et les employeurs est l’une des clés pour réussir à améliorer la santé et la sécurité dans les milieux de travail.

Principaux thèmes :

• Mécanisme de participation pour les établissements et les chantiers de moins de 20 travailleurs
  • Agent de liaison : nomination, fonctions, formation
• Mécanisme de participation pour les établissements et les chantiers de 20 travailleurs et plus
  • Représentant en santé et sécurité : nomination, fonctions, formation
  • Comité de santé et de sécurité : modalités et fonctions des membres et du comité, formation
  • Coordonnateur en santé et sécurité : nomination, fonctions, formation         
  • Multiétablissement : modalités

Impéria Hôtel et Suites – Salle Victoire-Triomphe
 

Jeudi 8 juin 2023

9 h à 9 h 45

Salle Victoire-Triomphe

Contrôle des risques électriques

• Claude Langlois, inspecteur, CNESST
• François Hénault, inspecteur, CNESST

Description de la conférence

Chaque année, plusieurs accidents graves et mortels sont en lien avec l’énergie électrique. La conférence brosse un portrait des mesures de prévention disponibles et du cadre réglementaire pour éviter que de tels accidents surviennent. Les mesures de prévention couvrent les secteurs industriel, commercial et institutionnel, excluant les chantiers de construction.

Principaux thèmes :

• Identification des risques directs avec l’électricité à l’intérieur (électrisation et électrocution)
• Identification des risques indirects avec l’électricité (machine alimentée à l’électricité)
• Mesures de contrôle des risques électriques, dont le cadenassage

Jeudi 8 juin 2023

10 h à 10 h 45

Salle Victoire-Triomphe

Faire attention ne suffit pas lors de travaux près des lignes électriques aériennes sous tension

• Mélanie Moisan, chef d’équipe en prévention-inspection par intérim, CNESST
• Sadreddine Bougrine, inspecteur, CNESST

Description de la conférence

Les accidents graves et mortels liés à un contact avec le courant électrique sont nombreux chaque année. Au cours de cette conférence, vous recevrez des conseils à mettre en pratique lors de travaux à proximité de lignes électriques aériennes sous tension pour éviter que les contacts directs ou indirects avec le courant électrique soient fatals.

Principaux thèmes :

• Planification de travaux à proximité de lignes électriques aériennes
• Identification des risques et des dangers liés au contact avec une ligne électrique sous tension
• Effets de l’électricité sur le corps humain
• Survol d’accidents graves
• Identification de métiers et d’équipements exposés
• Mesures de prévention et dispositions réglementaires

Jeudi 8 juin 2023

11 h  à 11 h 45

Salle Victoire-Triomphe

Tomber : petites causes, grosses conséquences COMPLET

• Martin Rondeau, inspecteur, CNESST
• Maxime Robert, inspecteur, CNESST

Description de la conférence

Les chutes de hauteur causent souvent des accidents graves, parfois même mortels. [DM1] Cependant, les chutes de même niveau sont plus fréquentes et le risque est présent dans tous les milieux de travail. Elles peuvent avoir de lourdes conséquences.

À l’aide de statistiques et d’exemples concrets dans les secteurs de la construction, de la restauration et de la santé, vous aurez un portrait des risques de chute présents dans les milieux de travail. Les conférenciers proposeront des solutions pour prévenir les chutes.

Principaux thèmes :

• Risques de chute présents dans les milieux de travail
• Statistiques sur les chutes
• Solutions afin de prévenir les chutes

Jeudi 8 juin 2023

13 h 30 à 14 h 15

Salle Victoire-Triomphe

Le travail à l’extérieur… ATTENTION!

• Stéphanie Beaulieu, conseillère en organisation du travail en prévention-inspection, CNESST
• Annie Lépine, inspectrice, CNESST

Description de la conférence

Les travailleuses et travailleurs qui effectuent leurs tâches à l’extérieur sont de plus en plus confrontés aux bouleversements météorologiques.

Parmi les phénomènes météorologiques observés, la chaleur et la foudre sont responsables de lésions professionnelles et parfois du décès d’un travailleur.

Cette présentation vous permettra d’en connaître davantage sur ces risques et sur les moyens de contrôle dont vous disposez.

Principaux thèmes :

• Statistiques
• Phénomènes météorologiques
• Cadre réglementaire
• Outils disponibles

Jeudi 8 juin 2023

14 h 30 à 15 h 15

Salle Victoire-Triomphe

Équipements de levage (chariot élévateur, nacelle, plateforme)

• Pierre Vézina, inspecteur, CNESST
• Martin Rondeau, inspecteur, CNESST

Description de la conférence

Les milieux de travail trouvent parfois difficile de sélectionner l’appareil de levage qui conviendra le mieux aux besoins, à l’espace et au budget disponible. Le vrai défi commence une fois qu’un milieu de travail adopte un appareil de levage. Il faut s’assurer d’utiliser l’appareil de façon sécuritaire. Il est nécessaire que les opérateurs reçoivent une solide formation. Un bon entretien et une bonne inspection de l’appareil sont aussi essentiels. 

Principaux thèmes :

• Exemples et statistiques
• Risques liés aux équipements de levage
• Entretien et inspection
• Formation des opérateurs
• Règlements et normes applicables

Jeudi 8 juin 2023

15 h 30 à 16 h 15

Salle Victoire-Triomphe

Démystifions l’ergonomie et rendons-la accessible!

• Estelle Martel-Côté, conseillère en prévention, CNESST
• Pascal Rizzo, conseiller expert en ergonomie, CNESST

Description de la conférence

Selon les dernières études, environ le tiers des accidents de travail et des coûts qui y sont associés sont reliés aux troubles musculosquelettiques (TMS). Une démarche d’intervention en ergonomie doit donc être mise de l’avant et être accessible à tout intervenant travaillant en santé et sécurité. Cette conférence outillera les intervenants pour mieux identifier et analyser les risques et pour implanter des mesures correctives dans leurs milieux de travail.

Principaux thèmes :

• Prévalence et impact des TMS dans le milieu de travail
• Démystifier certaines croyances en ergonomie
• Démarche d’intervention en ergonomie accessible aux intervenants en santé et sécurité
• Outils concrets

Inscription et informations

Les places sont limitées.

Pour vous inscrire à l'événement, merci d'écrire à l'adresse courriel [email protected] en indiquant votre nom et prénom.

Loi sur les compétences

Saviez-vous qu'une inscription aux Journées santé et sécurité du travail constitue une activité de formation qui répond aux exigences de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre?

En effet, les Journées santé et sécurité du travail font partie des activités de formation pour lesquelles la Commission des partenaires du marché du travail délivre un certificat d'activité admissible en vertu de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre. Ainsi, chaque inscription aux conférences tenues dans le cadre de cet événement contribue à remplir les exigences gouvernementales quant au développement et à la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre des employeurs assujettis à cette loi.

Comment obtenir le certificat d'activité admissible pour cette activité?

Vous n’avez qu’à télécharger le certificat d'activité admissible disponible ci-dessous, et ce, pour une durée de 2 ans. Ce certificat est requis par Revenu Québec au moment de la déclaration des activités de formation.

Télécharger le certificat des Journées santé et sécurité du travail 2023 (pdf | 92.21 Ko)

Qu'est-ce que la « loi du 1 % »?

La Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre, aussi connue sous le nom de « loi du 1 % », a été adoptée en 2007 par l'Assemblée nationale du Québec. Cette loi est une initiative de la Commission des partenaires du marché du travail et vise l'amélioration de la qualification et des compétences de la main-d’œuvre par l'investissement dans la formation, par l'action concertée des partenaires patronaux, syndicaux et communautaires et des milieux de l'enseignement, par le développement des divers modes de formation et par la reconnaissance des compétences des travailleurs et travailleuses en emploi.

Qui est assujetti à la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre?

La Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre stipule que tout employeur ayant une masse salariale supérieure à 1 million de dollars est dans l'obligation d'investir, au cours d'une même année civile, l'équivalent d'au moins 1 % de cette masse salariale dans la réalisation d'activités de formation qui visent le développement des compétences de son personnel. L'employeur doit ensuite déclarer le montant investi à Revenu Québec. Un employeur assujetti à la Loi sur les compétences qui omet d'investir 1 % de sa masse salariale en activités de formation pour son personnel doit verser ce montant au Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre.

Source : Site Internet de la Commission des partenaires du marché du travail