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Le Grand Rendez-vous de la CNESST – Montréal 2023

Les 1er et 2 novembre 2023, plus de 3 200 travailleuses, travailleurs, employeurs et partenaires se sont réunis au Palais des congrès de Montréal pour participer à l’événement clé en matière d’équité salariale, de normes du travail, et de santé et de sécurité du travail au Québec.

Les personnes présentes ont eu la chance de rencontrer près de 200 fournisseurs spécialisés réunis dans le salon des exposants, de prendre part aux 4 ateliers offerts pour une toute première fois dans le cadre d’un précongrès, et d’assister à 12 conférences portant sur des enjeux d’actualité et présentées par des experts.

Merci à toutes les personnes qui ont contribué, de près ou de loin, au succès du Grand Rendez-vous de la CNESST! Et surtout, merci à tous les participants et participantes!

Le Grand Rendez-vous de Montréal 2023 en photos

À inscrire à votre agenda

  • De janvier à mars 2024 : retour des Petits Rendez-vous de la CNESST qui présenteront une conférence en ligne par mois
  • 8 mai 2024 : édition printanière du Grand Rendez-vous de la CNESST au Centre des congrès de Québec
Abonnez-vous à notre infolettre pour ne rien manquer de ces deux événements clés!

Programmation

Nancy Boisvert
Nancy Boisvert

Psychologue clinicienne, directrice des programmes de santé psychologique, Olympe

Antoine Bilodeau
Antoine Bilodeau

Kinésiologue gestionnaire, Olympe

Description de l’atelier

Il est clairement démontré que l'augmentation des exigences et le manque de ressources sont des facteurs contributifs à l’augmentation du stress organisationnel potentialisant ainsi les facteurs de risque psychosociaux.

Présentée en deux parties, l'une plus théorique et l'autre plus pratique cette conférence a pour but de mieux comprendre les notions de sécurité psychologique et de santé mentale en contexte organisationnel. Elle permettra également aux participants d’être mieux outillés pour développer une attitude responsable face à leur propre santé et de saisir la nécessité de créer un climat de travail valorisant la sécurité psychologique de tous.

Principaux thèmes de l’atelier

  • Les notions de sécurité psychologique et de santé mentale en contexte organisationnel
  • L'exploration des 4 sphères de la santé et du mieux-être
  • Les responsabilités de chacun en entreprise pour diminuer le stress et l'anxiété
  • La façon de reconnaître ses propres signaux d’alarme et facteurs de risque
  • L’importance d’une intervention précoce
  • Les outils pour mieux prendre soin de sa santé mentale

Niveau de spécialisation

Débutant – Intermédiaire

Ian Lavoie.
Ian Lavoie

Conférencier en santé et en sécurité du travail, survivant d’un grave accident de travail

Marie-Claude Lavallée
Marie-Claude Lavallée

Journaliste, conférencière et animatrice

Description de l’atelier

Le 19 février 2016, Ian Lavoie a vu sa vie basculer en une fraction de seconde. Alors qu’il travaillait comme finisseur chez ArcelorMittal, à Longueuil, un fardeau composé de plusieurs barres d’acier de 360 kg s’est effondré sur lui. S’il prenait alors les mesures de santé et de sécurité du travail (SST) à la légère, ce n’est plus le cas maintenant.

Aujourd’hui, Ian donne des conférences dans les milieux de travail et dans les écoles. Raconter son histoire est important pour lui. « Si ça peut convaincre une personne que la santé et la sécurité du travail sont importantes en milieu de travail, j’aurai fait ma job », explique-t-il. Selon lui, le message est d’autant plus percutant lorsqu’il est donné par un miraculé lui-même.

Dans le cadre d'une grande entrevue menée par l'animatrice Marie-Claude Lavallée, il raconte son histoire pour inciter les travailleuses et travailleurs à la plus grande prudence.

Principaux thèmes de l’atelier

  • Façons de faire face à des événements traumatiques et de revivre après avoir frôlé la mort
  • Impacts d’un tel accident sur les proches et l'entourage de la victime
  • Importance de la sensibilisation et du rôle que chacun peut jouer dans la prévention des accidents
Maxime St-Jean.
Maxime St-Jean

Président-directeur général, Santinel

Description de l’atelier

Inspirée de faits réels, cette conférence dynamique retrace le parcours d’un prévisionniste qui a dû instaurer une culture de prévention dans une usine où les risques sont nombreux et où les accidents sont monnaie courante. Au fil de la présentation, on explore les solutions qu’il a trouvées.

On y découvre que la clé du succès réside dans l’observation des travailleuses et travailleurs ainsi que dans le renforcement positif, dans la concertation et dans la mobilisation des gestionnaires de première ligne quant aux enjeux de SST. Cette conférence est une invitation lancée aux cadres afin qu’ils s’impliquent davantage dans le développement et le renforcement d’une culture SST dans leur entreprise.

Principaux thèmes de l’atelier

  1. Mieux comprendre ce qu’est un programme de prévention :
    • Un retour rapide sur les obligations légales en matière de prévention et du programme de prévention
    • L’identification et le contrôle des risques
    • Les mécanismes de participation
  2. Mobiliser autour de la prévention
    • Les bases d’une culture en SST
    • Le rôle des gestionnaires et des travailleuses et travailleurs en SST
    • L’importance des superviseurs de premier niveau et du renforcement positif
Pascal Poisson, ing.
Pascal Poisson, ing., P.Eng., Ph.D.

Président, Intervention Prévention Inc.

Description de l’atelier

La quatrième révolution industrielle, ou Industrie 4.0, consiste en l’intégration de nouvelles technologies dans l’industrie pour améliorer la productivité, l’efficacité et la qualité. Dans le domaine de la SST, l’utilisation de robots, d’exosquelettes et de véhicules autonomes peut améliorer les conditions de travail en facilitant des tâches complexes ou à risque, tout en réduisant les accidents de travail.

Cependant, la transition vers cette nouvelle ère comporte des risques physiques, psychosociaux, économiques et liés à la cybersécurité, ce qui nécessite une planification adéquate pour assurer la sécurité et le bien-être des travailleurs, ainsi que la préservation de leur intégrité physique, psychique et mentale.

Principaux thèmes de l’atelier

  • Intégration des nouvelles technologies dans l'industrie
  • Amélioration de la productivité, de l'efficacité et de la qualité grâce à l'industrie 4.0
  • Transition vers l'ère de l'industrie 4.0 pour la SST L'utilisation de l'industrie 4.0 dans le domaine de la SST

Niveau de spécialisation

Débutant

Steve Gauvreau
Steve Gauvreau

Chef d’équipe et chargé de projet, Etherlab

Valérie Marier
Valérie Marier

Cheffe et directrice du développement des affaires, Etherlab

Description de l’atelier

La réalité virtuelle s’impose dans l’univers de la formation. Démocratisation de l’accès aux casques de réalité virtuelle et avènement du métavers ouvrent de nouvelles possibilités quant aux façons d’apprendre. De plus en plus présente dans les écoles, les centres de formation professionnelle et les entreprises, la réalité virtuelle est appelée à changer le monde de l’apprentissage.

Le domaine de la santé et de la sécurité au travail en tire des avantages importants, entre autres en ce qui a trait à la prévention, au maintien des acquis et à la mise à jour des meilleures pratiques. Dans un contexte de pénurie de main-d’œuvre, y compris de spécialistes de la formation, la réalité virtuelle est l’outil à implanter dans son entreprise.

Principaux thèmes de l’atelier

  • La situation actuelle de la réalité virtuelle
  • Les nombreux avantages à inclure la réalité virtuelle dans les outils de formation en SST
  • Des exemples concrets de formation en SST
  • Les avantages reliés à la formation en réalité virtuelle
  • Quelques exemples de formations présentées en direct

Niveau de spécialisation

Intermédiaire – Avancé

Accessibles à toutes et à tous sur inscription.

Accessibles à toutes et à tous sur inscription.

Pierre Lavoie.
Pierre Lavoie

Conférencier, athlète engagé au parcours exceptionnel et cofondateur du Grand défi Pierre Lavoie

Description de la conférence

Basée sur des données scientifiques probantes, cette conférence fait prendre conscience à tous — individus, organisations, entreprises — qu’adopter un mode de vie sain doit être au cœur de leurs préoccupations, et permet de mieux saisir la pertinence de l’action.

« Mon expérience personnelle et professionnelle m’a amené à mieux comprendre comment nous pouvons agir concrètement pour améliorer notre bilan de santé personnel. Quand la science rejoint le gros bon sens, tout s’éclaircit et le désir de faire les choses autrement s’impose irrémédiablement.

Je crois que les entreprises ont tout intérêt à épouser cette vision, car nous sommes à une époque où l’attraction et la rétention du personnel se sont ajoutées aux nombreux défis auxquels elles sont confrontées.

La recherche d’une qualité de vie étant au cœur des préoccupations des employés d’aujourd’hui, leur offrir un cadre propice pour prendre en main leur santé peut être un puissant motivateur. Dans cette conférence, je vous propose des solutions concrètes pour passer à l’action et inciter vos employés à en faire autant. »

Ramdane Djedid, ing.
Ramdane Djedid, ing.

Conseiller en prévention-inspection, Direction générale de la gouvernance et du conseil stratégique en prévention, CNESST

Description de la conférence

Entrée en vigueur le 27 juillet 2023, la nouvelle section « XXI – Machines » du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) établit les exigences essentielles de sécurité liées à la conception, à la fabrication, à la modification, à l’utilisation, à l’entretien et à la réparation de toute machine mise en service dans un établissement ou destinée à l’être, et ce, que ce soit dans le cadre de sa vente, de sa distribution ou de sa location.

En plus de présenter les grandes lignes de ces nouvelles dispositions réglementaires, cette conférence aborde les différents risques associés à la présence de machines dans un milieu de travail et les moyens de protéger les travailleuses et travailleurs. Elle intéressera tant les intervenantes et intervenants d’établissements qui possèdent des machines que ceux qui en fournissent ou qui offrent des services en lien avec la sécurité des machines.

Principaux thèmes de la conférence

  • Vue d’ensemble de la nouvelle section « XXI – Machines » du RSST
  • Conformité d’une machine à la section « XXI – Machines » du RSST
  • Choix des moyens de protection
  • Contrôle des risques résiduels
  • Responsabilité du fournisseur
  • Implication de l’ingénieur lors de la modification d’une machine

Niveau de spécialisation

Intermédiaire

Mario Messier
Mario Messier

Directeur scientifique, Groupe entreprises en santé

Description de la conférence

La modernisation de la LSST obligera bientôt les employeurs à inclure les risques psychosociaux (RPS) dans leur plan d’action et leur programme de prévention.

Charge de travail élevée, manque de reconnaissance, faible autonomie décisionnelle, communications déficientes, manque de respect, violence, etc. Les RPS se présentent sous plusieurs formes. Bien que leurs manifestations soient parfois insidieuses, leurs impacts sur la santé du personnel sont indéniables.

Cette conférence vous permettra de découvrir les meilleures pratiques pour faire de la santé physique et psychologique de votre personnel une priorité. Repartez avec des exemples concrets provenant de milieux de travail engagés envers la santé et le mieux-être de leur personnel.

Principaux thèmes de la conférence

  • Les nouvelles obligations liées à la prévention des RPS à la suite de la modernisation de la LSST
  • Les principaux RPS avec des exemples concrets
  • Les bénéfices de passer à l’action
  • Identifier et prioriser les RPS : comment faire?
  • Exemples d'actions pour « éliminer » ou contrôler les RPS
  • Le tout ponctué d'exemples concrets tirés d'entreprises qui sont déjà passées à l’action
Laurie Lalancette.
Laurie Lalancette

Conseillère en équité salariale, Équipe du soutien aux clientèles , CNESST

Description de la conférence

La Loi sur l’équité salariale vise à corriger la discrimination fondée sur le sexe à l’égard des personnes qui occupent des emplois typiquement féminins dans une entreprise. Pour ce faire, elle exige que les employeurs réalisent des travaux pour éliminer cette forme de discrimination en évaluant et en comparant tous les emplois à partir de critères objectifs.

Pour réaliser ces travaux dans l’esprit de la Loi, il importe de comprendre comment s’exerce ce type de discrimination à l’endroit des emplois typiquement féminins.

Cette conférence vous fera découvrir les origines de la discrimination fondée sur le sexe, ses impacts, les responsabilités de l’employeur en matière d’équité salariale et les bonnes pratiques pour faciliter la réalisation de vos travaux en vue d’atteindre l’équité salariale.

Principaux thèmes de la conférence

  • Discrimination fondée sur le sexe et ses origines
  • Rappel de l’objectif de la Loi sur l’équité salariale
  • Impacts de la discrimination et écart salarial
  • Obligations de l’employeur
  • Bonnes pratiques
  • Exemples concrets

Niveau de spécialisation

Débutant

Catherine Coutu
Catherine Coutu

conseillère en prévention-inspection experte en gestion de la santé et la sécurité du travail (GSST), CNESST

Anis Zghal
Anis Zghal

Directeur mise en œuvre LMRSST - Volet prévention, CNESST

Description de la conférence

Cette conférence fera un bref retour sur les nouveaux mécanismes de prévention et de participation des travailleuses et travailleurs du secteur de la construction prévus à la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST), et qui doivent être mis en application sur les chantiers de construction depuis janvier 2023.

Il y sera également question de la nouvelle obligation à venir en matière de formation et d'attestation de formation. À compter du 1er janvier 2024, les membres du comité de chantier, la représentante ou le représentant en santé et en sécurité (temps plein et temps partiel) et la coordonnatrice ou le coordonnateur en santé et en sécurité devront en effet obtenir obligatoirement une attestation de formation délivrée par la CNESST.

Principaux thèmes de la conférence

  • Rappel des nouveaux mécanismes de prévention et de participation pour le secteur de la construction qui sont en vigueur depuis le 1er janvier 2023.
  • Informations sur les différentes formations qui seront obligatoires dès le début de janvier 2024, et sur l’exigence d’obtenir une attestation de formation de la CNESST, lorsque requise.
  • Réponses aux questions fréquemment posées.

Niveau de spécialisation

Débutant

Rachel Dupuis
Rachel Dupuis

Conseillère en prévention, ASSTSAS

Daisy Gauthier
Daisy Gauthier

Conseillère en prévention, ASSTSAS

Description de la conférence

L'avènement du cyberespace et des problématiques sociales qui s’y rattachent, comme la cyberviolence, entraînent de nouveaux défis pour plusieurs secteurs sociaux et les milieux de travail n’y échappent pas. Parfois insidieuse, parfois flagrante, la cyberviolence est un risque bien réel qui doit être abordé.

La cyberviolence en milieu de travail est un problème de plus en plus présente. Elle doit être prise en compte en raison de ses conséquences néfastes sur la santé physique et psychique du personnel. Comme elle est méconnue, la cyberviolence paraît souvent peu tangible et difficile à prévenir. S’adressant aux néophytes, cette présentation propose un tour d’horizon du sujet afin d’en saisir les contours et d’amorcer une réflexion sur les façons de la prévenir.

C’est l’occasion de susciter une prise de conscience sur le sujet pour, ensuite, agir en prévention.

Principaux thèmes de la conférence

  • Qu’est-ce que la cyberviolence?
  • Comment se déploie-t-elle?
  • Qui est concerné?
  • Quels sont les impacts sur le personnel qui la subit? Comment s’en prémunir?

Niveau de spécialisation

Débutant

Me Manon Poirier
Me Manon Poirier

Directrice générale, Ordre des conseillers en ressources humaines agréés du Québec (CRHA)

Me Jessica Proulx
Me Jessica Proulx

Avocate, Programme en harcèlement au travail, Juripop

Cindy Viau
Cindy Viau

Directrice générale, Groupe d’aide et d’information sur le harcèlement sexuel au travail de la province de Québec inc. (GAIHST)

Description du panel

Les dispositions de la Loi sur les normes du travail concernant le harcèlement psychologique sont entrées en vigueur le 1er juin 2004. Depuis, les travailleuses et travailleurs ont droit à un environnement de travail exempt de harcèlement. Les employeurs sont tenus de mettre en place des moyens raisonnables pour prévenir ce type de comportement et de faire cesser toute situation qui s’y apparente.

Près de vingt ans plus tard, on peut constater que les sujets du harcèlement, de la santé psychologique et de la violence en milieu de travail ou ailleurs demeurent une préoccupation importante dans l’espace public. Un panel de spécialistes a été réuni pour faire l’état des lieux après deux décennies de pratique.

Principaux thèmes de la conférence

  • Les grands constats, vingt ans plus tard
  • Les défis et enjeux actuels pour les milieux de travail, les employeurs ainsi que les travailleuses et travailleurs
  • La compréhension et l’intégration des droits et obligations concernant le harcèlement dans les milieux de travail
  • Distinction entre le harcèlement et d’autres situations problématiques en milieu de travail
  • Les facteurs de risque à surveiller particulièrement
  • Les principes pour guider la prévention et la prise en charge des situations problématiques
Alice Turcot
Alice Turcot

Médecin-conseil, Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)

Annik Chapados
Annik Chapados

Ergonome, Réseau de santé publique en santé au travail (RSPSAT)

Christiane Lemay.
Christiane Lemay

Ergonome, Réseau de santé publique en santé au travail (RSPSAT)

Description de la conférence

Au Québec, on estime que 400 000 travailleuses et travailleurs de nombreux secteurs d’activité économique manipulent des outils vibrants. L’exposition aux vibrations peut entraîner une maladie professionnelle nommée « syndrome vibratoire main-bras ». Elle se caractérise par des épisodes de doigts blancs, des engourdissements, une perte de dextérité manuelle et des symptômes de raideur et de douleurs dans les articulations. Il existe peu de moyens efficaces pour en soulager les symptômes. C’est pourquoi la meilleure avenue reste la prévention.

Au cours de cet exposé, les milieux de travail apprendront à reconnaître le risque de vibrations mains-bras (effets sur la santé, facteurs de risque et facteurs aggravants). Grâce à une méthode simple, vous pourrez estimer le niveau d’exposition des travailleurs. Un survol des différents moyens de prévention de la maladie, selon une approche intégrée de la hiérarchie des mesures préventives, sera aussi offert.

Principaux thèmes de la conférence

  • Reconnaissance du risque de vibrations mains-bras dans les milieux de travail
    • Effets sur la santé
    • Facteurs de risque
    • Facteurs aggravants
  • Estimation de l’exposition aux vibrations main-bras, entre autres avec l’outil simple de calcul OSEV (outil simple de l’évaluation des vibrations) de l’Institut national de la recherche scientifique (INRS)
  • Description des différents moyens de réduction de l’exposition aux vibrations à partir d’exemples concrets

Niveau de spécialisation

Intermédiaire

Roxanne Beaupré
Roxanne Beaupré

Conseillère scientifique, Unité Santé au travail, Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)

Description de la conférence

De plus en plus d'organisations s'intéressent aux risques psychosociaux liés au travail. Toutefois il peut être difficile de comprendre ces risques et de savoir comment agir de façon préventive. À l’aide des données de l’Enquête québécoise sur la santé de la population (EQSP), un portrait de la situation au Québec par secteur d'activité et par catégorie d'emploi fera état des lieux.

Par la suite, une démarche de prévention organisationnelle sera présentée. Cette démarche intègre les apprentissages des expériences des groupes de codéveloppement. La présentation se terminera par un bref tour d’horizon d’un outil disponible pouvant soutenir les milieux de travail : le Carrefour de la prévention organisationnelle. Bien que cet outil soit destiné a priori au réseau de la santé et des services sociaux, il peut être utile pour une pluralité de milieux.

Principaux thèmes de la conférence

  • Prévalence des risques psychosociaux au Québec
  • Synthèse des données tirées de l'Enquête québécoise sur la santé de la population (EQSP)
  • Démarche de préventive organisationnelle
  • Apprentissages des groupes de codéveloppement
  • Présentation de l'outil « Carrefour de la prévention organisationnelle »

Niveau de spécialisation

Intermédiaire

Mila Gomez
Mila Gomez

Conseillère en gestion de la prévention, MultiPrévention

Description de la conférence

Cette conférence propose une approche simple pour instaurer le mentorat au sein de votre organisation, afin de mieux intégrer les nouveaux travailleurs au sein de l’équipe, du point de vue de la SST. Plusieurs aspects de cette approche seront abordés : son utilité, les étapes à suivre pour y parvenir, ainsi que le partage des responsabilités Des outils que vous pourrez facilement adaptés à vos besoins, dont une fiche technique et un modèle de carnet d’apprentissage, seront également présentés.

Bertrand Galy
Bertrand Galy

Conseiller, Service de la recherche, Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en Sécurité du travail (IRSST)

Description de la conférence

Au Québec, les chutes au niveau inférieur sont parmi les dix premières causes de lésions professionnelles. En 2019, elles représentaient la troisième cause de décès au travail.

Lorsque des systèmes individuels d’arrêt de chute sont fournis aux travailleuses et travailleurs, ils incluent systématiquement un harnais de sécurité. Certaines personnes les trouvent inconfortables et refusent de le porter.

Une équipe de recherche a évalué en laboratoire, le confort de différents types de harnais selon différents critères : biomécaniques (pression des sangles), physiologiques (fréquence cardiaque, oxygénation musculaire et cérébrale) et psychophysiques (confort ressenti) en laboratoire. Leurs travaux ont permis de déterminer les caractéristiques des harnais qui optimisent le confort pour des mouvements contrôlés et en suspension. Ces résultats permettent de guider le choix d’un harnais de sécurité.

Principaux thèmes de la conférence

  • Confort de différents types de harnais de sécurité pour des mouvements contrôlés et en suspension
  • Développement et évaluation de l’efficacité de prototypes de harnais
  • Évaluation de l’efficacité de « trauma straps »

Niveau de spécialisation

Intermédiaire - Avancé

Pierre Privé.
Pierre Privé

coordonnateur aux enquêtes, CNESST

Description de la conférence

La CNESST diffuse près de 50 enquêtes d’accident en moyenne chaque année. Ces enquêtes ont pour but de préciser les causes des accidents du travail et de présenter des moyens de prévention qui auraient pu être mis en place pour les éviter.

Depuis le début des années 2000, plus de 1 000 enquêtes ont été réalisées, et le processus a beaucoup évolué. Cette conférence démystifie la méthode d’enquête utilisée par les inspecteurs et inspectrices de la CNESST. Vous en comprendrez les fondements et serez en mesure d’améliorer vos pratiques en milieu de travail.

Principaux thèmes de la conférence

  • Méthode d’enquête
  • Importance des faits par rapport aux interprétations dans la collecte d’informations
  • Sources d’information pour effectuer une enquête
  • Arbre des faits

Niveau de spécialisation

Débutant

Documents

ATELIER #3 — Culture SST : Pourquoi s’impliquer?
ATELIER #4 - partie 1 — Industrie 4.0 et SST : Opportunités et défis pour la sécurité et le bien-être de vos travailleurs
ATELIER #4 - partie 2 — L’utilisation de la réalité virtuelle dans la formation en SST, c’est réel!
A1 — Modification de la section XXI-Machines du RSST : que faut-il retenir?
A2 — Prévenir les risques psychosociaux : obligations et opportunités pour les milieux de travail
A3 — Corriger la discrimination fondée sur le sexe en matière d’équité salariale : ça vous concerne!
A4 — LMRSST : La prévention sur les chantiers de construction
A5 — La cyberviolence au travail : un risque réel
B2 — Les risques psychosociaux liés au travail : situation au Québec et démarche de prévention
B4 — Harnais de sécurité : confort pour des mouvements contrôlés et en suspension
B5 — Les enquêtes d’accident : tout ce que vous avez toujours voulu savoir

Inscription

L'événement est maintenant terminé. Merci de votre participation!

Renseignements complémentaires

Salon des exposants

Plan du salon

Devenez exposant ou partenaire!

Le Grand Rendez-vous de la CNESST accueille plus de 5 000 participantes et participants chaque année. Devenez exposant ou partenaire et profitez de cette occasion pour :

  • Rejoindre une clientèle ciblée et spécialisée
  • Accroître votre notoriété
  • Promouvoir directement vos produits et services
  • Fidéliser vos clients
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Loi sur les compétences

Saviez-vous qu'une inscription au Grand Rendez-vous de la CNESST constitue une activité de formation qui répond aux exigences de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre?

En effet, le Grand Rendez-vous de la CNESST fait partie des activités de formation pour lesquelles la Commission des partenaires du marché du travail délivre un certificat d'activité admissible en vertu de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre.

Ainsi, chaque inscription aux conférences tenues lors de cet événement contribue à remplir les exigences gouvernementales quant au développement et à la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre des employeurs assujettis à cette loi.

Comment obtenir le certificat d'activité admissible pour cette activité?

Le certificat d'activité admissible est disponible dans cette section. Il sera disponible pour deux ans. Vous n'aurez qu'à le télécharger. Ce certificat est requis par Revenu Québec au moment de la déclaration des activités de formation.

Qu'est-ce que la « loi du 1 % »?

La Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre, aussi connue sous le nom de « loi du 1 % », a été adoptée en 2007 par l'Assemblée nationale du Québec. Cette loi est une initiative de la Commission des partenaires du marché du travail et vise l'amélioration de la qualification et des compétences de la main-d’œuvre par l'investissement dans la formation, par l'action concertée des partenaires patronaux, syndicaux et communautaires et des milieux de l'enseignement, par le développement des divers modes de formation et par la reconnaissance des compétences des travailleurs et travailleuses en emploi.

Qui est assujetti à la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre?

La Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre stipule que tout employeur ayant une masse salariale supérieure à 1 million de dollars est dans l'obligation d'investir, au cours d'une même année civile, l'équivalent d'au moins 1 % de cette masse salariale dans la réalisation d'activités de formation qui visent le développement des compétences de son personnel. L'employeur doit ensuite déclarer le montant investi à Revenu Québec. Un employeur assujetti à la Loi sur les compétences qui omet d'investir 1 % de sa masse salariale en activités de formation pour son personnel doit verser ce montant au Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre.

Source : Site Internet de la Commission des partenaires du marché du travail

Affichez vos couleurs!
Bandeau du GRV. Le Grand Rendez-vous CNESST. 1er et 2 novembre 2023. Palais des congrès de Montréal.

Dans la boîte à outils promotionnels, vous trouverez des éléments visuels pour vous, votre réseau, vos clients et vos collègues. Nous vous invitons à les utiliser dans votre signature courriel, votre infolettre, sur votre site Web ou pour toute autre communication! Plus grande sera la visibilité du Grand Rendez-vous de la CNESST, plus fort sera le taux de participation! Ensemble, faisons de cet événement un grand succès.

Boîte à outils promotionnels

Contact

Des questions?

Pour obtenir du support technique ou pour des informations en lien avec l’inscription, communiquez avec [email protected].

Pour toute question sur l’événement et la programmation, écrivez à notre équipe qui se fera un plaisir de vous répondre dans les plus brefs délais.

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