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Décès d’un opérateur de l’entreprise Sollio et Avantis Agriculture coopérative : la CNESST dévoile les conclusions de son enquête

Lévis, le 14 juin 2023

La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) rend aujourd’hui publiques les conclusions de son enquête sur l’accident du travail ayant coûté la vie à un opérateur de l’entreprise, Sollio et Avantis Agriculture coopérative, le 26 septembre 2022 au Centre de semences, d’engrais minéraux et de grains de Sainte Hénédine.

Chronologie de l’accident

Le jour de l’accident, le travailleur procédait au nettoyage d’un silo de blé. Il devait être vidé de son contenu avant d’être rempli à nouveau par un autre type de céréales. Vers la fin d’une étape de nettoyage, le travailleur a voulu sortir du silo afin de débrayer la vis balai et s’est positionné dans la porte d’accès. C’est à ce moment que sa jambe gauche a été happée par la vis balai. Il a alors été entraîné au sol et tiré jusqu’au centre du silo. Les secours ont été appelés sur les lieux, et le travailleur a été transporté à un centre hospitalier, où son décès a été constaté.

Causes de l’accident

L’enquête a permis à la CNESST de retenir trois causes pour expliquer l’accident :

  • Alors que le travailleur s’apprêtait à sortir du silo S4, il a été happé et entraîné par la vis balai.
  • La méthode de nettoyage du silo S4 exposait le travailleur à entrer en contact avec la vis balai en fonction.
  • L’employeur ne s’est pas assuré que les travailleurs étaient informés et formés sur la procédure de cadenassage existante pour le silo S4.

À la suite de l’accident, la CNESST a interdit l’accès à l’ensemble des silos de l’établissement pour tout type de travaux. Elle a également exigé une méthode de travail sécuritaire visant une procédure de cadenassage ainsi que la formation de tous les travailleurs et travailleuses. L’employeur s’est conformé aux exigences.

Comment éviter un tel accident

Pour prévenir les accidents lors du nettoyage de silos, des solutions existent, notamment :

  • élaborer et appliquer une procédure de travail sécuritaire, qui doit prévoir le cadenassage des équipements et d’autres méthodes de contrôle des énergies pour empêcher leur démarrage accidentel ou intempestif;
  • munir toutes les ouvertures au-dessus de la vis de déchargement d’un dispositif de protection pour empêcher quiconque d’entrer en contact avec celle-ci;
  • procéder au nettoyage du silo manuellement à l’aide de balais et de pelles ou à l’aide d’un aspirateur à grains;
  • respecter les consignes de sécurité inscrites dans le manuel d’instruction du manufacturier.

Par la loi, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique de ses travailleurs. Il a également l’obligation de s’assurer que l’organisation du travail ainsi que les équipements, les méthodes et les techniques pour l’accomplir sont sécuritaires.

Les travailleurs et travailleuses doivent faire équipe avec l’employeur pour repérer les dangers et mettre en place les moyens pour les éliminer ou les contrôler.

Suivis de l’enquête

  • La CNESST transmettra les conclusions de son enquête à l’Union des producteurs agricoles et transmettra une copie du rapport à l’Association québécoise des industries de nutrition animale et céréalière, à l’organisation des Producteurs de grains du Québec ainsi qu’à l’Association canadienne de sécurité agricole afin que leurs membres en soient informés.
  • Dans l’objectif de sensibiliser les futurs travailleurs, le rapport d’enquête sera acheminé au ministère de l’Éducation, qui en assurera la diffusion dans les établissements de formation offrant le programme d’études en agriculture.

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