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Travail avec une machine ayant des pièces en mouvement

Dans plusieurs secteurs, les travailleuses et travailleurs doivent utiliser des machines pour effectuer leurs tâches. En construction, en agriculture, en ébénisterie, en transformation alimentaire ou en usine, les travailleurs qui utilisent une machine doivent pouvoir le faire de façon sécuritaire. L’employeur doit mettre en place des mesures pour que les travailleurs ne soient jamais en contact avec une pièce en mouvement. Il doit inspecter régulièrement les machines pour vérifier que tous les protecteurs sont en place et en bon état avant l’utilisation. S’il constate qu’ils sont absents ou en mauvais état, il doit en installer de nouveaux.

Les travailleurs ont la responsabilité d’appliquer ces mesures et d’utiliser les équipements de protection qui leur sont fournis. Les risques de blessures graves, d’amputation ou de mort seront nettement réduits.

Règles à suivre pour être sécuritaire

Tolérance 0

En cas de manquement à l’une de ces règles, la CNESST arrêtera les travaux et les fautifs seront passibles de poursuites pénales.

Fiche Tolérance 0 : Sécurité des machines – Danger de contact avec une pièce en mouvement

Mettre en place des protecteurs ou des dispositifs de protection pour contrôler l’accès aux pièces en mouvement d’une machine durant son fonctionnement.

Autres mesures de sécurité obligatoires

Selon les tâches à exécuter, une ou plusieurs de ces mesures doivent aussi être prises par l’employeur pour assurer la sécurité du travailleur :

  • utiliser un mode de commande spécifique lorsque des travaux sur une machine, notamment pour son réglage, sa maintenance ou son inspection, nécessitent de déplacer ou de retirer un protecteur ou de neutraliser un dispositif de protection et que la machine ou une partie de celle-ci doit pouvoir être mise en marche à cette fin
    • Art. 188 du RSST
    • Art. 2.20.13 du CSTC
  • utiliser une méthode de contrôle des énergies comme le cadenassage avant d’entreprendre dans la zone dangereuse d’une machine tout travail, notamment de montage, d’installation, d’ajustement, d’inspection, de décoinçage, de réglage, de mise hors d’usage, d’entretien, de désassemblage, de nettoyage, de maintenance, de remise à neuf, de réparation, de modification ou de déblocage
  • s’assurer, lors du remplacement d’un protecteur ou d’un dispositif de protection, que le protecteur ou le dispositif de protection de rechange offre une sécurité au moins équivalente à celle offerte par le protecteur d'origine

Mesures particulières pour un secteur d’activité

Agriculture

En milieu agricole, des accidents causés par une pièce en mouvement peuvent se produire avec plusieurs machines (tracteurs, moissonneuses-batteuses, presses à foin, etc.). Les éléments de transmission d’énergie de ces machines (la prise de force, l’arbre de transmission, une poulie, etc.) peuvent causer des blessures graves. Ils doivent être munis d’un protecteur efficace pour être inaccessibles.

Exemple de mesures de protection avec un arbre de transmission

L’employeur doit :

  • maintenir en place un protecteur tubulaire sur l’arbre de transmission et un bouclier ou un carter de protection sur la prise de force du tracteur et sur l’arbre de réception de la machine attelée
  • vérifier régulièrement l’état des protecteurs et les remplacer s’ils sont endommagés
  • s’assurer que le protecteur de l’arbre de transmission tourne librement en tout temps. Il doit débrayer la prise de force et arrêter le moteur avant de faire cette vérification
Arbre de transmission

Le travailleur doit :

  • porter des vêtements ajustés et attacher les cheveux longs
  • rester hors de portée, même lorsque les protecteurs sont en place
  • ne jamais enjamber un arbre de transmission