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Transport routier de matières dangeureuses

Les matières dangereuses sont présentes dans de nombreux secteurs industriels, notamment ceux de l’industrie chimique et pétrolière. Les pesticides, le pétrole et les feux d’artifice sont des exemples de matières dangereuses produites par ces industries.

Transporter ces matières dangereuses sur les routes du Québec représente des risques importants en matière de santé et sécurité du travail pour les travailleuses et les travailleurs. Le transporteur, le propriétaire du véhicule, le conducteur et l’expéditeur sont responsables de veiller au respect des règles et des mesures de prévention pour assurer à tous un milieu de travail sécuritaire.

Remarque

Au Québec, le transport de matières dangereuses (TMD) est réglementé par le Règlement sur le transport des matières dangereuses du Code de la sécurité routière. Ce dernier est adopté en conformité avec le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses du ministère des Transports du Canada, en application de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses.

Obligations de l’employeur et du travailleur

En matière de santé et sécurité du travail, l’employeur et le travailleur ont des obligations prévues par la Loi sur la santé et la sécurité du travail et ses règlements, par le Code de la sécurité routière et par le Règlement sur le transport des matières dangereuses.

Employeur

L’employeur doit, par exemple :

  • s’assurer que l’organisation du travail et les méthodes et techniques utilisées pour l’accomplir sont sécuritaires et ne portent pas atteinte à la santé du travailleur
  • s’assurer de respecter le Code de la sécurité routière et le Règlement sur le transport des matières dangereuses

Travailleur

Le travailleur doit, par exemple :

  • prendre les mesures nécessaires pour protéger sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique et veiller à ne pas mettre en danger celles des autres personnes qui se trouvent sur les lieux de travail ou à proximité
  • respecter le Code de la sécurité routière et le Règlement sur le transport des matières dangereuses
Mesures de prévention pour l’employeur

Pour prévenir les accidents du travail lors du transport de matières dangereuses, plusieurs mesures de prévention peuvent être mises en place par l’employeur, comme :

  • identifier les risques routiers liés au transport de matières dangereuses
  • former les conducteurs sur les mesures de sécurité à prendre et sur les procédures à suivre en cas d’accident
  • sensibiliser les conducteurs aux comportements dangereux sur la route. Par exemple, les textos au volant, la fatigue au volant, la consommation d’alcool, de drogues ou de médicaments, fumer près d’une matière inflammable, etc.
  • s’assurer que le conducteur applique les bonnes pratiques d’une conduite sécuritaire

Remarque

Le Guide sur le transport des matières dangereuses (PDF) du ministère du Transport du Québec (MTQ) rappelle l’importance de respecter les mesures de prévention et les règles de sécurité relatives au transport des marchandises sur la route.

Mesures de prévention pour le conducteur

Pour prévenir les accidents du travail lors du transport de matières dangereuses, plusieurs précautions peuvent être prises par le conducteur, comme :

Avant le départ

  • vérifier si les indications de danger de matières dangereuses sont bien en place
  • effectuer une vérification visuelle et auditive de certains éléments accessibles du véhicule ou de l’ensemble des véhicules avant chaque départ
  • s’assurer que le chargement respecte les normes de charges et de dimensions
  • charger et arrimer les marchandises dangereuses pour empêcher que les contenants et le véhicule ne subissent des dommages pouvant causer un déversement accidentel
  • connaître les procédures à suivre en cas d’accident

Pendant le transport

  • s’abstenir de fumer lors du transport de matières dangereuses
  • respecter les heures de conduite et de travail
  • adapter sa conduite aux conditions routières
  • vérifier l’arrimage et l’état des pneus régulièrement
  • respecter les distances de freinage

Remarque

Le Guide sur le transport des matières dangereuses (PDF) du ministère du Transport du Québec (MTQ) rappelle l’importance de respecter les mesures de prévention et les règles de sécurité relatives au transport des marchandises sur la route.

Conséquences possibles d’un accident de transport de matières dangereuses

Les accidents du travail qui surviennent lors du transport de matières dangereuses peuvent provoquer :

  • la formation d’un nuage toxique
  • la fuite d’un liquide corrosif
  • une explosion ou un incendie
  • un déversement pouvant avoir des conséquences sur la contamination du sol ou de l’eau
  • le décès d’un travailleur