Tranchées et excavations sans étançon
Les tranchées et les excavations sont des zones de travail représentant un danger pour les travailleuses et travailleurs s’ils ne sont pas étançonnés. Dans le secteur de la construction, les travaux de fondation sont les principales tâches à risque.
Des travailleurs se trouvent parfois coincés ou ensevelis dans des tranchées et des excavations à la suite d’un effondrement des parois ou d’un glissement de terrain. Ces accidents peuvent causer des fractures, des hémorragies internes, la suffocation, le syndrome d’écrasement ou même la mort.
L’employeur a la responsabilité de mettre en place des mesures préventives pour fournir des conditions de travail sécuritaires à son équipe de travail lors de l’accès à une tranchée ou à une excavation. L’étançonnement reste le moyen privilégié pour éviter tout risque d’effondrement et assurer la sécurité des travailleurs.
Règles à suivre pour être sécuritaire
Tolérance 0
En cas de manquement à l’une de ces règles, la CNESST arrêtera les travaux et les fautifs seront passibles de poursuites pénales.
Fiche Tolérance 0 : Tranchées et excavations sans étançon
Lors de travaux dans une tranchée ou une excavation, l’étançonnement est le meilleur moyen d’éviter un effondrement, mais il n’est pas obligatoire dans ces cas :
- le creusement est fait à même du roc sain
- aucun travailleur n’est tenu de descendre dans le creusement
- les parois ne présentent pas de danger de glissement de terrain et leur pente est inférieure à 45 degrés à partir de moins de 1,2 m du fond
- les parois ne présentent pas de danger de glissement de terrain et un ingénieur atteste qu’il n’est pas nécessaire d’étançonner
Danger de glissement de terrain
Il peut y avoir un glissement de terrain
- lorsque la pente est supérieure à l’angle de repos du sol
- lorsque le sol est fissuré
- lorsqu’il y a gonflement de la paroi
- lorsqu’il y a une présence importante d’eau, de blocs qui se détachent, de matériaux déposés à moins de 1,2 m du sommet des parois
- lorsque des véhicules ou des machines circulent ou sont stationnés à moins de 3 mètres du sommet des parois
Art. 3.15.3.1 (1), (2) et (3) du CSTC
- Autres mesures de sécurité obligatoires
Selon les tâches à exécuter, une ou plusieurs des mesures suivantes doivent être prises par l’employeur pour assurer la sécurité du travailleur :
- l’étançonnement doit être conforme aux plans et devis d’un ingénieur.
- les matériaux doivent être déposés à plus de 1,2 m du sommet des parois
- les véhicules et les machines doivent circuler ou être stationnés à plus de 3 m du sommet des parois, à moins qu’un étançonnement renforcé n’ait été prévu en conséquence
- l’étançonnement doit se prolonger de 300 mm en dehors de la tranchée ou de l’excavation, sauf dans le cas où elle est creusée sur une voie publique et qu’elle doit être recouverte pour rétablir la circulation lors des périodes où il n’y a pas de travaux
- lorsque des travailleurs sont dans une tranchée, l’employeur doit poster une personne expérimentée en surface pour détecter les failles, les éboulements ou toute autre source de danger
- au cours des travaux, l’employeur doit s’assurer que les parois sont inspectées et entretenues de façon qu’il n’y ait jamais de :
- pierre ou de matériaux susceptibles de s’en détacher, et
- de masse surplombante
- Art. 3.15.3.4 du CSTC
- des barricades ou des barrières continues ou une ligne d’avertissement doivent être installées au sommet de tout creusement dont la profondeur dépasse 3 m ou pouvant être une source de danger pour les travailleurs ou le public
- l’étançonnement doit être conforme aux plans et devis d’un ingénieur.
Moyens de protection
- Étançonnement
Lorsqu’il y a un risque que des blocs de roc se détachent ou glissent d’une de ses parois, il est obligatoire de prendre des mesures pour éliminer ce risque. L’étançonnement figure parmi ces mesures.
Pour un creusement dont la profondeur fait plus de 6 m, l’employeur doit transmettre à la CNESST avant le début des travaux les plans et les procédés d’installation et de démontage signés et scellés par un ingénieur du fabricant de l’étançonnement.
Types d’étançons
- Passifs en acier préfabriqués
- Passifs en bois fabriqués sur place
- Actifs à cylindres hydrauliques préassemblés ou assemblés sur place
- Adaptés