Aller au contenu principal

Exclusions – Port du masque en continu pour le réseau scolaire et l’enseignement supérieur

Il existe différentes situations où le port du masque médical en continu demande des ajustements aux mesures sanitaires lorsque celui-ci nuit à la communication, à la compréhension ou à l’apprentissage. Les cas ci-dessous sont classés par catégorie de personnel où il est possible de ne pas porter le masque médical en continu dans certaines situations. Cette information est fournie en complément à la publication Mesures de contrôle dans les milieux de travail en contexte d’apparition de variants sous surveillance rehaussée

Réseau scolaire et enseignement supérieur

Corps enseignant et professoral

Peut-on enlever le masque médical ou le masque attesté par le BNQ dans une classe où les élèves ou les étudiants et étudiantes portent un masque médical?

Un enseignant ou un professeur qui donne un cours magistral peut enlever son masque, si nécessaire, pour la période la plus courte possible pour communiquer et si une distanciation physique de plus de 2 mètres est respectée en tout temps (par exemple, lorsque l’enseignant ou le professeur est immobile près du tableau). 

Cela s’applique à tous les secteurs de formation, soit la formation générale des jeunes, la formation générale des adultes, la formation professionnelle ou l’enseignement supérieur.

Cette situation s’applique également pour une enseignante ou un enseignant ou une ou un professeur :

  • en classe d’adaptation scolaire pour tout le secteur de la formation générale des jeunes
  • en classe d’accueil pour tout le secteur de la formation générale des jeunes ou en francisation à l’éducation des adultes
Personnel professionnel

Peut-on enlever le masque médical ou le masque attesté par le BNQ dans une classe où les élèves ou les étudiants et étudiantes portent un masque médical?

Un professionnel ou une professionnelle qui donne un atelier (exemple : atelier sur l’intimidation ou l’anxiété) peut enlever son masque dans une classe, si nécessaire, pour la période la plus courte possible pour communiquer et si une distanciation physique de plus de 2 mètres est respectée en tout temps.

Quelles sont les options pour les orthophonistes, les audiologistes ou les agents ou agentes de correction du langage et de l’audition pour un travail avec un élève présentant des problématiques particulières? 

Par exemple, l’orthophoniste qui doit modeler la prononciation d’un élève en lui montrant comment le faire avec sa propre bouche, puis vérifier que l’élève le fait adéquatement.

  1. Le personnel professionnel qui est séparé par une barrière physique transparente de l’élève présentant des problématiques particulières, peut enlever son masque, si nécessaire, pour la période la plus courte possible pour communiquer.
  2. Les masques médicaux avec fenêtre qui sont certifiés par la American Society for Testing Material (société américaine pour les essais des matériaux) ou des équivalents sont acceptés et peuvent être utilisés par le personnel professionnel.

Le port d’un autre masque à fenêtre (par exemple : ClearMaskTM) combiné à une protection oculaire (lunettes de protection ou visière) est aussi conforme aux orientations. Cependant, considérant que ce type de masque est différent d’un masque médical et que sa conception l’empêche d’être testé selon la norme ASTM F2100, la CNESST, comme la Santé publique, considère qu’une évaluation préalable doit être faite avant d’autoriser l’utilisation d’un masque non certifié. Cette évaluation atteste :

  • que la nature de la tâche l’exige (par exemple, le travail auprès des personnes malentendantes)
  • qu’aucune autre solution n’est possible en fonction des mesures de contrôle exigées (distanciation physique de 2 mètres, barrière physique, etc.)
  •  que le masque avec fenêtre pour les travailleurs et travailleuses constitue une option de dernier recours, selon l’exercice précédemment défini
Personnel de soutien en milieu scolaire

Par exemple : technicienne ou technicien en éducation spécialisée, préposé ou préposée aux élèves handicapés

Peut-on enlever le masque médical ou le masque attesté par le BNQ avec un ou des élèves qui portent un masque médical, même si la distance minimale de 2 mètres ne peut être respectée?

Les masques médicaux avec fenêtre qui sont certifiés par la American Society for Testing Material (société américaine pour les essais des matériaux) (ASTM) ou des équivalents sont acceptés et peuvent être utilisés par le personnel professionnel.

Le port d’un autre masque à fenêtre (par exemple : ClearMaskTM) combiné à une protection oculaire (lunettes de protection ou visière) est aussi conforme aux orientations. Cependant, considérant que ce type de masque est différent d’un masque médical et que sa conception l’empêche d’être testé selon la norme ASTM F2100, la CNESST, comme la Santé publique, considère qu’une évaluation préalable doit être faite avant d’autoriser l’utilisation d’un masque non certifié. Cette évaluation atteste :

  • que la nature de la tâche l’exige (par exemple, le travail auprès des personnes malentendantes)
  • qu’aucune autre solution n’est possible en fonction des mesures de contrôle exigées (distanciation physique de 2 mètres, barrière physique, etc.)
  • que le masque avec fenêtre pour les travailleurs et travailleuses constitue une option de dernier recours, selon l’exercice précédemment défini
Service de garde en milieu scolaire

Peut-on enlever le masque médical ou le masque attesté par le BNQ dans un service de garde?

Le personnel en service de garde qui doit animer une activité d’apprentissage peut enlever son masque médical, si nécessaire, pour la période la plus courte possible pour communiquer et si une distanciation physique de plus de 2 mètres est respectée en tout temps.

Évaluation et analyse des risques

Pour les situations qui pourraient amener une exclusion, il est demandé de procéder à une évaluation et à une analyse des risques pour ces situations.

En plus de l’application rigoureuse des mesures de contrôle déjà recommandées, des critères obligatoires supplémentaires devront être pris en compte, tels que :

  • la distanciation physique de plus de 2 mètres
  • la séparation des personnes par une barrière physique transparente
  • la limitation des périodes sans port du masque

Le personnel doit s’adresser à sa direction d’établissement pour la réalisation de cette évaluation.

L’outil Identifier les risques dans le milieu de travail peut être consulté sur le site Web de la CNESST.
 

Aidez-nous à améliorer notre site Web

Est-ce que l’information qui se trouve dans cette page vous a été utile ?
Évitez d’inscrire vos coordonnées personnelles puisque que vous ne recevrez aucune réponse.