Formulaires et Publications
Affichage : par date de parution, de la plus récente à la plus ancienne
Cette affiche présente la campagne annuelle 2019 des normes du travail de la CNESST sous le thème « Au Québec, c'est la norme ».
Cette brochure s'adresse aux travailleurs agricoles et à leurs employeurs. Elle présente les principales normes du travail qui s'appliquent à cette catégorie de salariés.
La CNESST a ciblé des dangers à conséquences graves qu’il faut éliminer pour réduire le nombre d’accidents dans les milieux de travail. Pour aider les employeurs à mieux connaître ces dangers, la CNESST rend accessibles sur son site Web des fiches complètes pour chacun de ces dangers. Ces fiches mettent notamment en lumière les mesures de prévention « tolérance 0 » que l’employeur doit mettre en place. Lorsque ces mesures ne sont pas appliquées, il s’expose à un arrêt des travaux et est passible de poursuites pénales (constats d’infraction).
Saviez-vous que dans le secteur minier, une fois l’exploitation d’un gisement terminée, beaucoup de sites ont une seconde vie? La restauration écologique permet en effet aux mines autrefois exploitées de retrouver leur écosystème naturel. Dans ce numéro, nous abordons ce sujet de réutilisation des mines. Nous vous présentons également un nouveau véhicule spécialisé dont s’est munie la mine LaRonde : le camion pressurisé. Vous découvrirez plusieurs innovations dans le secteur minier qui font avancer la santé et la sécurité, en plus d’en apprendre davantage sur un type de barricades plus sécuritaire. Dans la chronique « Les accidents sous la loupe », nous vous présentons un cas de chute mortelle et les mesures qui auraient dû être prises pour éviter qu’un tel accident ne se reproduise.
Bonne lecture !Cet outil vise à aider les employeurs à respecter leurs obligations à l’égard de la loi et à comprendre ce qu’est le harcèlement psychologique pour bien le distinguer du droit de gestion de l’employeur. Il présente des exemples concrets et une démarche de prévention.
Cette brochure présente les principales normes du travail au Québec en plus d’exposer les pouvoirs et mandats de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail.
Ce feuillet s’adresse au salarié qui a déposé une plainte pour harcèlement psychologique, pour pratique interdite ou pour congédiement sans cause juste et suffisante ou disparité de traitement en matière de régimes de retraite ou d’autres avantages sociaux à la CNESST et dont la plainte est confiée à un avocat, à la suite d’une enquête effectuée chez l’employeur. La brochure indique comment le dossier est traité et quelles démarches peuvent être entreprises, selon le type de plaintes déposées.
Vous êtes un domestique résidant chez son employeur? Vous embauchez un domestique résidant? Voici ce que vous devez savoir sur les normes du travail au Québec.
La présente consultation porte sur "les impacts des pesticides sur la santé publique et l'environnement, ainsi que les pratiques de remplacement innovantes disponibles et à venir dans les secteurs de l'agriculture et de l'alimentation.
Ce guide regroupe les règles d’éthique et de discipline applicables à tout le personnel, aux sous-traitants et aux fournisseurs de la CNESST. On y précise le champ d'application du code, le rôle du conseiller en éthique, les obligations du personnel et les règles à suivre en matière d'utilisation des biens de la CNESST. On y décrit également la notion de conflits d'intérêt, les sanctions auxquelles le personnel s'expose et le mécanisme de gestion des plaintes.
