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La Loi sur les normes du travail Chapitre IV - Les normes du travail (Art. 39.1 à 97)

Chapitre IV - Les normes du travail (Art. 39.1 à 97)

Section VIII - Les règlements (Art. 88 à 92)

Article 91

Normes différentes

Les normes visées dans les articles 88 à 90 peuvent varier selon la branche d'activité et le genre de travail.

Résidence chez l'employeur

Elles peuvent aussi varier suivant que le salarié réside ou non chez son employeur.

1979, c. 45, a. 91; 1980, c. 5, a. 8; 1981, c. 23, a. 57; 1990, c. 73, a. 42.