Droits de propriété intellectuelle
L’information présentée dans ce site Web appartient à la CNESST, qui en détient les droits de propriété intellectuelle. Sauf exception, ces droits s'appliquent à tous les documents, données, compilations, communications et autres œuvres qui sont diffusés sur le site et lui sont exclusifs.
À moins d’indication contraire ou d’exceptions prévues dans les lois relatives aux droits de propriété intellectuelle, vous devez obtenir une autorisation de la CNESST avant d’utiliser l’information contenue dans ce site. C'est le cas si vous souhaitez utiliser, reproduire, traduire, publier, adapter, communiquer ou mettre en mémoire cette information à d’autres fins que celles strictement permises.
Même avec l’autorisation de la CNESST, vous ne pouvez pas modifier l’information contenue dans ce site. Il est interdit d’ajouter, de supprimer ou de faire toute autre modification à l’information qui y est présentée. Il est aussi interdit de soustraire le nom du titulaire des droits d’auteur. Ces actions portent atteinte aux droits moraux de la CNESST.
Pour connaître les conditions d’utilisation du logo de la CNESST, consultez les Normes graphiques et images.