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Unité
Coefficient
68010
0,000020
80030
0,000601
80170
0,025714
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Producteur artistique : cachet, forfait ou redevance
Montant versé sous forme de forfait
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Programmes d’aide à la création d’emplois
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Somme versée dans le cadre de procédures judiciaires
Travailleur qui est domicilié et qui fait du télétravail à l’extérieur du Québec
Travailleur autochtone dont le revenu est inscrit à la case R du Relevé 1
Bourse versée à un étudiant
Travailleurs autonomes considérés comme travailleurs, ligne 2
Travailleurs bénévoles protégés, ligne 3
Personnes admissibles à la protection personnelle, ligne 5
Explications sur les lignes à remplir
Bases pour le calcul de l'excédent
Calcul des excédents
Base annuelle
Base hebdomadaire
Bases annuelle et hebdomadaire pour un même travailleur
Base pour travailleurs auxiliaires
Activités interprovinciales
Répartition des salaires
Répartition des salaires aux lignes 9
Répartition par dossier d’expérience
Documents à préparer
Répartition par période
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Vérification des employeurs
Responsabilité des membres du conseil d’administration
Imputation du coût des prestations liées aux lésions professionnelles
Annexes et tableaux
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Ajustement rétrospectif 2016 - 48 mois
Ajustement rétrospectif 2017 - 48 mois
Ajustement rétrospectif 2018 – 48 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2016 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2017 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2018 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2019 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2020 – 24 mois
Second ajustement rétrospectif provisoire 2016 – 36 mois
Second ajustement rétrospectif provisoire 2017 - 36 mois
Second ajustement rétrospectif provisoire 2018 - 36 mois
Second ajustement rétrospectif provisoire 2019 – 36 mois
75 % du seuil du test de base
Ajustement du taux personnalisé pour les employeurs assujettis au mode rétrospectif
Facteurs pour coût d'indemnisation – Ajustement rétrospectif provisoire – 24 mois
Facteurs pour coût d'indemnisation – Second ajustement rétrospectif provisoire – 36 mois
Facteurs pour coût d'indemnisation – Ajustement rétrospectif – 48 mois
Facteur pour dépenses non imputées à l'employeur (FDNI)
Primes d'assurance pour 2016
Primes d'assurance pour 2017
Primes d'assurance pour 2018
Primes d'assurance pour 2019
Primes d'assurance pour 2020
Primes d'assurance pour 2021
Primes d’assurance pour 2022
Primes d’assurance pour 2023
Quote-part
Salaire maximum assurable
Seuil du test de base
Seuil du test basé sur les salaires assurables de l'année de tarification
Taux d’intérêt 2012-2022
Taux relatif au financement d'une association sectorielle paritaire
Taux fixe uniforme
Taux moyen de prime
Démarche de l’employeur lors d’un accident du travail
Connaître et réaliser ses obligations d'équité salariale
Connaître ses obligations d’équité salariale
Réaliser l’équité salariale
Entreprise comptant de 10 à 49 travailleuses et travailleurs
Entreprises comptant de 50 à 99 travailleuses et travailleurs
Entreprises 100 travailleuses et travailleurs et plus
Déclaration de l’employeur en matière d’équité salariale
Maintenir l'équité salariale
Évaluer le maintien de l’équité salariale
Évaluation du maintien en présence de plusieurs programmes d’équité salariale
Évaluation du maintien par l'employeur seul
Évaluation du maintien en comité
Évaluation conjointe du maintien
Événements qui peuvent affecter l’équité salariale
Situations et modalités particulières
Programme de vérification en équité salariale
Services en ligne et formulaires
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