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Annexes et tableaux

Liste des tableaux qui servent aux calculs de la tarification.

Tableau illustrant 75 % du seuil du test de base
Tableau illustrant le taux personnalisé pour les employeurs assujettis à la tarification rétrospective.
Facteurs d’ajustement pour recalculs par année de tarification.
Tableau illustrant les facteurs pour coût d’indemnisation par année de tarification – Ajustement rétrospectif provisoire – 24 mois
Tableau illustrant les facteurs pour coût d’indemnisation par année de tarification – Second ajustement rétrospectif provisoire – 36 mois
Facteurs pour coût d’indemnisation par année de lésion et année de tarification.
Facteur pour coût d’indemnisation -Tarification rétrospective
Tableau illustrant les facteurs pour coût d’indemnisation par année de tarification – Ajustement rétrospectif – 48 mois
Définition du facteur pour dépenses non imputées à l’employeur (FDNI)
Les primes d’assurance sont établies en fonction des montants de la partie selon le risque de la cotisation basée sur le taux et des limites par lésion offertes à l’employeur.
Primes d'assurance pour la tarification rétrospective 2018.
Primes d’assurance pour la tarification rétrospective 2020.
Primes d’assurance pour la tarification rétrospectif 2019.
Primes d’assurance pour la tarification rétrospective 2021.
Primes d’assurance en pourcentage pour la tarification rétrospective 2022.
Primes d’assurance en pourcentage pour la tarification rétrospective 2023.
Le coût d’indemnisation de chaque lésion est augmenté d’une quote-part.
Tableau illustrant le salaire maximum assurable par année.
Seuil d’assujettissement par année de tarification.
Tableau illustrant le seuil du test de base.
Tableau illustrant le seuil du test basé sur les salaires assurables.
Les taux d’intérêt utilisés par la CNESST lorsqu’elle doit exiger des intérêts à l’employeur ou lui en payer
Tableau illustrant le taux relatif au financement d'une association sectorielle paritaire.
Liste des tableaux traitant du taux fixe uniforme.
Taux fixe uniforme – tarification au taux personnalisé.
Tableau illustrant le taux moyen de prime selon l’année de tarification.