Annexes et tableaux
Liste des tableaux qui servent aux calculs de la tarification.
Tableau illustrant 75 % du seuil du test de base
Tableau illustrant l’ajustement du taux personnalisé pour les employeurs assujettis au mode rétrospectif.
Tableau illustrant les facteurs pour coût d’indemnisation – Ajustement rétrospectif provisoire – 24 mois
Tableau illustrant les facteurs pour coût d’indemnisation – Second ajustement rétrospectif provisoire – 36 mois
Tableau illustrant les facteurs pour coût d’indemnisation – Ajustement rétrospectif provisoire – 48 mois
Définition du facteur pour dépenses non imputées à l’employeur (FDNI)
Primes d’assurance pour le mode de tarification rétrospectif 2017.
Primes d'assurance pour la tarification rétrospective 2018.
Primes d’assurance pour la tarification rétrospectif 2019.
Primes d’assurance pour la tarification rétrospective 2020.
Primes d’assurance pour la tarification rétrospective 2021.
Primes d’assurance en pourcentage pour la tarification rétrospective 2022.
Primes d’assurance en pourcentage pour la tarification rétrospective 2023.
Le coût d’indemnisation de chaque lésion est augmenté d’une quote-part.
Tableau illustrant le salaire maximum assurable par année.
Tableau illustrant le seuil du test de base.
Tableau illustrant le seuil du test basé sur les salaires assurables.
Les taux d’intérêt utilisés par la CNESST pour les années 2016 à 2022 lorsqu’elle doit exiger des intérêts à l’employeur ou lui en payer
Tableau illustrant le taux relatif au financement d'une association sectorielle paritaire.
Liste des tableaux traitant du taux fixe uniforme.
Tableau illustrant le taux moyen de prime selon l’année de tarification.