Heures supplémentaires
Les heures supplémentaires sont calculées sur la base d’une semaine de travail de 40 heures pour la majorité des travailleuses et travailleurs. Au-delà de 40 heures, un travailleur commence à faire des heures supplémentaires.
Comment calculer les heures supplémentaires?
Les heures supplémentaires doivent être payées à taux et demi, ce qui correspond à une augmentation de 50 % du taux horaire habituel. On fait le calcul en multipliant le taux horaire de base par 1,5.
Exemple
Sébastien travaille dans une imprimerie. Il est payé 20 $ l’heure. La semaine dernière, il a travaillé 45 heures. Comment l’employeur calcule-t-il ses heures supplémentaires?
- L’employeur lui verse un salaire de base de 20 $ x 40 heures = 800 $
- Il est payé à taux et demi (20 $ x 1,5 = 30 $) pour chaque heure de travail supplémentaire
- Il a fait 5 heures supplémentaires x 30 $ = 150 $
Sébastien recevra 800 $ en salaire régulier, plus 150 $ en heures supplémentaires, pour un total de 950 $.
Les primes qui s’ajoutent au taux horaire, comme celles de nuit ou de soir, ne sont pas comptées dans le calcul des heures supplémentaires.
Jours considérés comme travaillés pour le calcul des heures supplémentaires
Pour le calcul des heures supplémentaires à payer, les vacances annuelles et les jours fériés sont considérés comme des jours travaillés.
- Lorsqu’un jour férié tombe une journée où un travailleur aurait normalement travaillé, ces heures doivent être ajoutées à celles réellement travaillées pour le calcul des heures supplémentaires.
- Si le total de ces heures dépasse la durée de la semaine normale de travail, des heures supplémentaires devront être payées à taux et demi.
Cette règle ne s’applique pas si la personne ne travaille jamais la journée où il y a un jour férié, par exemple, elle ne travaille jamais le vendredi et le jour férié tombe un vendredi.
Exemple
Andrew travaille du lundi au vendredi.
Lundi dernier était un jour férié. Andrew a donc droit à un jour férié payé.
Il a travaillé 38 heures, du mardi au vendredi.
Il travaille habituellement 8 heures le lundi à un taux horaire de 15,00 $/h
1. Heures à considérer pour calculer les heures supplémentaires
38 heures travaillées
+ 8 heures considérées comme du temps travaillé (lundi férié)
= 46 heures
2. Calcul des heures supplémentaires à payer
46 heures
- 40 heures (semaine normale de travail)
= 6 heures supplémentaires à payer à taux et demi
3. Calcul des heures à payer au taux de base
38 heures travaillées
- 6 heures supplémentaires
= 32 heures à payer au taux de base
4. Calcul de la paye de la semaine
| Heures travaillées | Calcul |
|---|---|
| 32 heures X 15,00 $ (taux de base) | = 480,00 $ |
| 6 heures X 22,50 $ (heures supplémentaires à taux et demi) | = 135,00 $ |
| Total | = 615,00 $ |
Si le nombre d’heures de travail varie de jour en jour, il faut faire la moyenne des heures pour établir le nombre d’heures à considérer comme une journée de travail.
Faire remplacer ses heures supplémentaires par un congé
Le travailleur peut demander à son employeur de remplacer le paiement de ses heures supplémentaires par un congé. Dans ce cas, le taux et demi est appliqué aux heures de congé plutôt qu’au taux horaire. Pour calculer les heures de congé, il faut multiplier le taux et demi (1,5) par les heures supplémentaires.
Exemple
Salima a fait 8 heures supplémentaires et elle désire les transformer en heures de congé. L’employeur devra multiplier les 8 heures par le taux et demi (8 h x 1,5 = 12 h). Ainsi, Salima pourra bénéficier d’un congé de 12 heures.
Ces heures peuvent être mises en banque de temps à la demande du travailleur.
Salaire à taux fixe avec heures de travail prédéterminées
Un travailleur qui reçoit un salaire à taux fixe et qui travaille un nombre d’heures prédéterminé est considéré comme un travailleur payé à taux horaire. Il est possible de calculer son taux horaire en divisant son salaire par le nombre d’heures travaillées. Au-delà de 40 heures de travail, il est payé à taux et demi.
Exemple
Nathalie reçoit un salaire de 1 120 $ par semaine pour 40 heures de travail du mardi au dimanche. Elle a travaillé 48 heures au cours de la dernière semaine. Comment déterminer son taux horaire pour calculer le paiement des heures supplémentaires?
- L’employeur lui verse un salaire de 1 120 $ par semaine
- Nathalie travaille habituellement 8 heures par jour du mardi au dimanche (8 heures par jour x 5 jours = 40 heures)
- Pour établir son taux horaire, il faut diviser le salaire par semaine par le nombre d’heures de sa semaine habituelle de travail (1 120 $ ÷ 40 heures = 28 $)
- Elle est payée à taux et demi (28 $ x 1,5 = 42 $) pour chaque heure de travail supplémentaire
- Elle a fait 8 heures supplémentaire x 42 $ = 336 $
Nathalie recevra son salaire hebdomadaire de 1 120 $, plus 336 $ en heures supplémentaires, pour un total de 1 456 $.
Salaire à taux fixe sans heures de travail prédéterminées
Pour le travailleur qui travaille à taux fixe sans heures de travail prédéterminées, il faut vérifier s’il reçoit au moins l’équivalent du salaire minimum pour les heures faites. Les heures supplémentaires payées à taux et demi du salaire minimum doivent être comptées dans le calcul.
Exemple
Carlos reçoit un salaire de 950 $ par semaine comme représentant commercial. Il a travaillé 60 heures au cours de la dernière semaine.
- Le salaire minimum est de 13,10 $
- La semaine normale de travail est de 40 heures x 13,10 $ (salaire minimum) = 524 $
- Carlos est payé à taux et demi (13,10 $ x 1,5 = 19,65 $) pour chaque heure de travail supplémentaire
- Il a fait 20 heures supplémentaires x 19,65 $ = 393 $
L’employeur de Carlos n’a pas à lui verser de montant supplémentaire puisque son salaire hebdomadaire de 950 $ est plus élevé que les 917 $ qu’il aurait reçus s’il était payé au salaire minimum (524 $ au taux de base + 393 $ pour ses 20 heures supplémentaires à taux et demi).