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Travailler en agriculture, ça se fait dans les normes et en sécurité

Prendre en charge la santé et la sécurité au travail

Le secteur de l’agriculture comporte une importante variété de risques. Il comprend des métiers beaucoup plus dangereux que ceux de la moyenne des secteurs au Québec. Les employeurs, travailleuses et travailleurs s'exposent au climat. Ils manipulent et soignent les animaux, utilisent des machines et travaillent souvent de manière indépendante durant de longues heures.

En tant qu’employeurs et travailleurs du secteur de l'agriculture, vous avez un rôle important dans la prise en charge de la santé et de la sécurité (SST) dans votre milieu de travail. Le temps et l’énergie que vous y investissez permettent non seulement de protéger vos proches, mais aussi d’améliorer la productivité et le climat de travail.

Suivez ces 5 conditions gagnantes en santé et sécurité du travail!
C’est la recette idéale pour obtenir une prise en charge de la SST dans votre milieu de travail et montrer votre engagement! N’oubliez pas que la participation de toutes et de tous est essentielle!

Vous ne savez pas par où commencer? Utilisez l’outil de diagnostic de la prise en charge de la SST. Il vous aidera à déterminer quelles conditions doivent être améliorées dans votre milieu de travail.


Exemples de risques du secteur agricole

Les risques suivis d’une étoile peuvent représenter des risques mortels importants.

Risques biologiques

Agents infectieux
Animaux

Risques physiques

Bruit
Chaleur
Froid
Électricité

Risques chimiques

Gaz dangereux*
Gaz d’ensilage*
Monoxyde de carbone
Matières dangereuses
Pesticides agricoles
Poussières

Risques psychosociaux

Harcèlement et violence

Risques ergonomiques

Ergonomie et troubles musculosquelettiques
Fatigue

Risques liés à la sécurité

Silos et vis à grains*
Sécurité des machines et contrôle des énergies
Tracteurs et véhicules automoteurs*
Empilage du matériel
Chutes et travaux en hauteur
Espace clos
Incendie et explosions
Travaux d’excavation

La santé et sécurité de vos enfants

Enfants ou adolescents à la ferme

Autres risques

En agriculture, les normes du travail s’appliquent

Voici des mises en situation qui permettent d’illustrer de manière concrète l’application de la Loi sur les normes du travail dans le secteur agricole.

Heures supplémentaires

Au début de sa semaine de travail, Claudia a travaillé 7 heures pour réparer le bris mécanique d’un tracteur. Elle a été affectée à la récolte des semis le reste de la semaine. Elle a travaillé 46 heures au total. Est-ce que les heures supplémentaires travaillées par Claudia doivent être payées à taux et demi?

Réponse

Non. Les heures consacrées au travail agricole, comme les semailles, l’entretien et la récolte, n’ont pas à être payées à taux et demi, même si elles s’étendent au-delà de 40 heures dans une même semaine.

En récoltant les semis à la ferme, après sa 40e heure, Claudia correspondait à la définition d’un « travailleur agricole » au sens de la Loi sur les normes du travail. Son employeur n’a donc pas l’obligation de rémunérer ses 6 heures supplémentaires à taux et demi.

32 heures de repos

En raison d’une période de pointe dans la récolte des légumes, Manuel a travaillé 7 jours consécutifs cette semaine, sans prendre congé. Il se demande si cette situation est conforme à la Loi sur les normes du travail.

Réponse

L’employeur de Manuel doit lui accorder une période de repos hebdomadaire de 32 heures. Celle-ci peut toutefois être reportée à la semaine suivante, avec son accord.

La période de repos ne peut cependant être reportée qu’une seule fois. Dans ce cas, son employeur devra lui accorder 2 périodes de repos de 32 heures consécutives la semaine suivante.

Harcèlement au travail

Une collègue de Paul lui fait constamment des reproches en haussant le ton, et ce, devant les autres. Elle le traite d’incompétent chaque semaine depuis qu’il a commencé à travailler à la ferme. Paul se sent très mal. Cette situation pourrait-elle être considérée comme du harcèlement? Quel est le rôle de l’employeur de Paul dans une telle situation?

Réponse

Le harcèlement psychologique ou sexuel est défini par la Loi sur les normes du travail comme des comportements, des paroles ou des gestes répétés qui sont hostiles, qui portent atteinte à la dignité psychologique ou physique et qui rendent le milieu de travail néfaste. La situation de Paul pourrait donc être considérée comme telle.

Si la situation de Paul était portée à la connaissance de son employeur, celui-ci aurait l’obligation d’intervenir. Tous les employeurs du Québec ont l’obligation d’adopter et de rendre disponible à leur personnel une politique de prévention en matière de harcèlement psychologique ou sexuel au travail et de traitement des plaintes. Paul doit consulter la politique de l’entreprise pour connaître la marche à suivre dans sa situation.

Vous embauchez des travailleurs étrangers temporaires?

Vous devez le déclarer à la CNESST en remplissant une Déclaration d’embauche de travailleurs étrangers temporaires.

Si vous faites affaire avec une agence de recrutement pour embaucher des travailleurs étrangers temporaires, assurez-vous qu’elle a un permis valide délivré par la CNESST.

Des ateliers de sensibilisation dynamiques et gratuits pour les travailleurs étrangers temporaires du secteur agricole dans certaines régions

Pour la période estivale, l’Escouade prévention auprès des travailleurs étrangers temporaires offre à vos travailleurs étrangers temporaires un atelier en espagnol de 30 minutes sur leurs droits et leurs obligations en matière de normes, de santé et de sécurité du travail.

Brochures et affiche

Brochure Les normes du travail agricole au Québec
Brochure Mesures de prévention des principaux risques pour les travailleurs dans les champs et les TET
Affiche Je prends le temps de le faire

Accueil et formation

Programme d’accueil et d’intégration pour les nouveaux travailleurs
Formations en SST dispensées pour accomplir le travail de façon sécuritaire

Autres outils