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Mesures de prévention par palier d’alerte

La CNESST adapte les mesures de prévention mises en place dans les milieux de travail en fonction des paliers d’alerte du gouvernement du Québec (système de couleurs). Ces mesures de prévention permettent aux milieux de travail de poursuivre leurs activités dans les conditions adaptées à la situation, tout en étant les plus sûres et les plus saines possible pour tous. Ces recommandations sont établies en fonction de celles produites par l’Institut national de santé publique du Québec et le Réseau de santé publique en santé au travail (RSPSAT).

Important

Ces ajustements ne s'appliquent pas en présence de cas suspectés, de cas à risque modéré, de cas à risque élevé ou de cas confirmés pour la COVID-19.

En tout temps, les milieux de travail aux prises avec une éclosion de COVID-19 doivent respecter les mesures recommandées par la Santé publique.

Pour tous les paliers d’alerte

Les ajustements aux mesures de prévention dans les milieux de travail en contexte de déconfinement doivent être consultés en complément des mesures de prévention dans les milieux de travail pour les régions dans les paliers rouge et orange ainsi que des guides de normes sanitaires. Ces derniers contiennent des mesures de prévention qui tiennent compte de leurs particularités pour aider les milieux de travail à s’adapter. Pour tous les paliers d’alerte, à l’exception des mesures nommées plus bas, les guides de normes sanitaires s’appliquent dans leur intégralité pour l’ensemble des secteurs d’activité.

Peu importe le palier, les mesures suivantes continuent de s’appliquer :

  • Exclusion des personnes symptomatiques
  • Hygiène des mains
  • Étiquette respiratoire
  • Nettoyage et désinfection des surfaces. Consulter la page Trousse COVID-19 : Guide et outils de la CNESST ainsi que le site de l'INSPQ pour connaître les règles applicables. Les règles prévues dans la réglementation pour le nettoyage et la désinfection  s'appliquent également. 

Les mesures suivantes sont quant à elles adaptées en fonction du palier d’alerte :

  • Port du masque en continu 
  • Port de la protection oculaire 
  • Nettoyage des outils et des équipements partagés 
  • Télétravail 

Une travailleuse ou un travailleur qui habite en zone jaune et qui doit aller travailler en zone orange doit appliquer les mesures de la zone où se trouve son lieu de travail. 

Un tableau synthèse des différents ajustements applicables en fonction des paliers d’alerte est mis à votre disposition.

Palier d’alerte vert

Les mesures modifiées pour les régions du palier d'alerte vert sont les suivantes :

  • Port du masque en continu
  • Port de la protection oculaire
  • Nettoyage des outils et des équipements partagés
  • Télétravail

Retour progressif

  • Télétravail, retour progressif vers les lieux de travail

Recommandé

  • Port du masque de qualité en continu tant à l’intérieur qu’à l’extérieur en respectant les mesures de distanciation physique ou si une barrière physique est utilisée. Le masque est obligatoire si la distanciation physique n’est pas possible ou en l’absence de barrière physique.

Facultatif

  • Port de la protection oculaire (sauf si une autre exigence règlementaire le requiert)
  • Nettoyage des outils et des équipements partagés

Obligatoire

  • Exclusion des personnes symptomatiques
  • Respect de la distanciation physique minimale de 2 mètres ou utilisation d’une barrière physique ou port du masque de qualité
  • Hygiène des mains
  • Étiquette respiratoire
  • Nettoyage et désinfection des surfaces (selon les règles applicables)
Palier d’alerte jaune

Les mesures modifiées pour les régions du palier jaune sont les suivantes :

  • Port du masque en continu
  • Port de la protection oculaire 
  • Nettoyage des outils et des équipements partagés
  • Télétravail

Recommandé

  • Port du masque de qualité en continu tant à l’intérieur qu’à l’extérieur en respectant les mesures de distanciation physique ou si une barrière physique est utilisée. Le masque est obligatoire si la distanciation physique n’est pas possible ou en l’absence de barrière physique.
  • Télétravail

Facultatif

  • Port de la protection oculaire (sauf si une autre exigence règlementaire le requiert)
  • Nettoyage des outils et des équipements partagés

Obligatoire

  • Exclusion des personnes symptomatiques
  • Respect de la distanciation physique minimale de 2 mètres ou utilisation d’une barrière physique ou port du masque de qualité
  • Hygiène des mains
  • Étiquette respiratoire
  • Nettoyage et désinfection des surfaces (selon les règles applicables)
Paliers d’alerte rouge et orange

Les mesures modifiées pour les régions des paliers d’alerte rouge et orange sont les suivantes :

  • Port du masque de qualité en continu 
  • Port de la protection oculaire 
  • Nettoyage des outils et des équipements partagés 
  • Télétravail 

Obligatoire

  • Télétravail
  • Exclusion des personnes symptomatiques
  • Port du masque de qualité en continu tant à l’intérieur qu’à l’extérieur
  • Port de la protection oculaire 
  • Hygiène des mains
  • Étiquette respiratoire
  • Nettoyage et désinfection des surfaces (selon les règles applicables)
  • Nettoyage des outils et des équipements partagés

Pour plus d’informations, consultez les mesures de prévention dans les milieux de travail pour les régions en paliers d’alerte rouge et orange.
 

Laws and regulations

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