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Cet aide-mémoire porte sur l’Enquête et analyse d’accident/incident dans un établissement. Il identifie l’objectif de l’enquête et les étapes pour la réaliser.
L’enquête et l’analyse permettent d’identifier les faits et de mettre en place les mesures de prévention. Faire enquête est l’une des fonctions de la représentante ou du représentant à la prévention.
Un gabarit de Formulaire d’enquête et d’analyse d’accident/incident dans un établissement est disponible pour vous soutenir dans vos démarches.
La CNESST a ciblé des dangers à conséquences graves qu’il faut éliminer pour réduire le nombre d’accidents dans les milieux de travail notamment lors de l’exposition aux zones dangereuses d’une machine lorsque les pièces sont en mouvement ou lorsque les énergies ne sont pas contrôlées. Pour aider les employeurs à mieux connaître ces dangers, la CNESST rend accessibles sur son site Web des fiches complètes pour chacun de ces dangers. Ces fiches mettent notamment en lumière les mesures de prévention « tolérance 0 » que l’employeur doit mettre en place. Lorsque ces mesures ne sont pas appliquées, il s’expose à un arrêt des travaux et est passible de poursuites pénales (constats d’infraction).
Cette liste présente les chantiers de construction pour lesquels la CNESST a reçu un avis d’ouverture depuis le 1er janvier 2024 et dont le coût des travaux excédera 12 millions $ ou dont les activités occuperont simultanément au moins 100 travailleurs de la construction à un moment des travaux, selon les estimations du maître d’œuvre.
La liste sera bonifiée mensuellement selon les avis d’ouverture reçus.
Pour éliminer les risques d’accident lors d’une manœuvre de recul, la meilleure stratégie consiste à mettre en place les mesures de prévention appropriées. Ce document vous permettra d’en savoir plus sur ce que votre planification de la circulation des véhicules sur le chantier doit prévoir.
Cet outil vise à rappeler les règles essentielles du positionnement à respecter lorsque des travaux sur le chemin public nécessitent la présence d’un signaleur routier pour contrôler la circulation ou pour opérer une barrière de contrôle de la circulation pour travaux.
Ce guide se veut un outil d’information pour les employeurs et les travailleurs qui ont à utiliser une méthode de contrôle des énergies tel le cadenassage dans l’exécution de leur travail.
Ce document rassemble les informations concernant le Programme d’aide financière aux associations et aux organismes pour des projets de formation et d’information en santé et sécurité du travail (PAOSST). Il présente les objectifs visés par le PAOSST, les critères d'admissibilité et d'évaluation des demandes ainsi que les différentes modalités du programme d'aide financière.
L’organigramme vous informe sur les personnes et les directions qui prennent des décisions en matière de gestion à la CNESST.
Depuis le 16 juin 2023, des modifications aux dispositions du RSST sur le bruit sont en vigueur. Ce document résume les différents délais accordés pour :
- identifier les situations de travail à risque de dépasser les valeurs limites d’exposition (VLE)
- déterminer, mettre en œuvre et réévaluer la disponibilité des moyens pour éliminer ou réduire l’exposition des travailleuses et travailleurs
- fournir des protecteurs auditifs et une formation, lorsque requis
- effectuer le mesurage normé des niveaux d’exposition au bruit
Outil d’accompagnement pour l’utilisation des services en ligne de la CNESST. Il s’adresse aux travailleuses et travailleurs qui ont subi une lésion professionnelle.
